Accord-cadre de maitrise d'oeuvre - Durée d'execution insuffisante

[lyly2018]

Bonjour à toutes et à tous,

J'ai un petit problème de durée de marché. Je ne suis pas une spécialiste des marchés de maitrise d'ouvrage (peut-être un jour  )

Voilà : en 2017 concours passé dans le cadre d'un groupement de commandes pour une mission de maîtrise d'œuvre de réhabilitation thermique  pour près de 15 tours (dans le cadre d'un projet de renouvellement urbain).

Le marché est un accord-cadre avec marchés subséquents d'un durée de 4 ans notifié en décembre 2017.

Mais le projet a évolué et au lieu d'avoir un MS avec prescriptions architecturales et après les travaux (un peu à la suite) , j'ai désormais après discussion dans le cadre de la rénovation urbaine un MS MOE qui va porter sur une tour pilote et on verra après pour les autres tours.

Autrement dit mes tours ne seront pas traitées au bout de mes 4 ans je n'aurai quasiment fait qu'une tour.

Quelqu'un a-t-il une solution

D'avance merci

[lyly2018]

Bonjour,

Je me permets de relancer le post.

Personne n'a une petite idée de ce qui pourrait être fait

Merci

[fanchic]

Déjà il ne faut surtout pas confondre durée du marché et délai d'exécution.
La durée d'un Accord-Cadre c'est celle durant laquelle vous avez la possibilité de lancer des consultations subséquentes et les conclure. La durée des MS peut se poursuivre au delà de la durée de l'AC.

Le délai d'exécution c'est le temps que l'opérateur prend pour exécuter une prestation, des travaux ou livrer des fournitures.

Dans votre cas, et en l'absence de plus de précision, peut-être aurez-vous le temps de lancer vos consultations et conclure les MS avant la fin des 4 ans

[Michel]

OK avec Fanchic.
mais bon , l'exécution ne pas peut pas être d'une durée "excessive" au-delà du marché cadre.


Au minimum vous faite votre première tour avec cet accord-cadre ;
puis vous examiner la situation pour préparer (en parallèle de l'exécution de cette première) une nouvelle consultation "identique" (ou presque),
qui concernera les autres tours sur le même sujet mais avec des compléments extraits de l'expérience de la première.
et une durée de marché plus en accord avec la "réalité" !       Si justifiable, il n'existe pas de limite à la durée d'un marché (30 ans si justifié) . . .
tiens, Il me semble que les marchés de concessions pour la pose de fibres optiques doivent être égales ou supérieures à 30 ans !

PS :
Pourquoi avoir fait un accord-cadre à marchés subséquents ?        Quel en est la raison et l'intérêt ?
avez-vous plusieurs titulaires de l'accord-cadre ?          et refaite vous alors une mise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre ?    pour chaque marché subséquent !

[R.J]

Les quinze tours appellent-elles une unité architecturale ou le projet est-il plus axé technique, avec comme ambition essentiellement la réhabilitation thermique ? Dans le second cas, l'issue du chantier pilote pourrait conduire à une ou plusieurs remises en concurrence, avec le bénéfice de l'expérience acquise pour le maître d'ouvrage.

Dans le cas contraire, on pourrait envisager la tour-pilote comme la première tranche d'une opération plus globale.

[lyly2018]

Bonjour,

Me voilà de retour.

Merci pour vos réponses.

Je précise que l'accord-cadre, mono-attributaire, prévoit que le délai d'exécution des marchés subséquents ne dépassera pas de plus de 6 mois l'échéance de l'accord-cadre.

C'est un accord-cadre passé dans le cadre d'un groupement de commandes avec des propriétaires différents en fonction des immeubles chaque propriétaire ayant la responsabilité de ses immeubles et des travaux a y effectuer au travers de marchés subséquents.

Je pense que c'est pour cela que c'est un accord-cadre avec marchés subséquents.

[fanchic]

Je précise que l'accord-cadre, mono-attributaire, prévoit que le délai d'exécution des marchés subséquents ne dépassera pas de plus de 6 mois l'échéance de l'accord-cadre.

OK donc cet AC s'emmêlent vraisemblablement les pinceaux entre durée et délai.
Il précise en effet qu'un marché de maîtrise d'oeuvre subséquent s'il est conclut en toute fin d'accord-cadre n'offrira qu'un délai de 6 mois pour assurer toute la mission de MOE. Cà me semble assez incongru ou alors j'ai manqué quelque chose

[lyly2018]

C'est bien cela