Recherche exemples AE et CCAP maitrise d'oeuvre concours

[Boïo]

Bonjour,
Est-ce que quelqu'un accepterait de communiquer, à titre d'exemple, un acte d'engagement et un CCAP, pour une mission de maîtrise d'oeuvre, dans le cadre d'un concours > 221 000 € HT et de l'article 30-I-6.
La mission de MOE porte ici sur du bâtiment (salle de sport) et de l'infrastructure (stade foot et piste d'athlétisme). La mission est décomposée en 2 phases (la 2me phase=courts de tennis).

Nos questions subsidiaires portent, entre autres, sur :
- est-il possible de prévoir deux fois les éléments de mission complets (en phase 1 et en phase 2),
- quelles indemnisations pour non réalisation de la phase 2 prévoir
- quels taux de tolérance prévoir en pro et travaux (peuvent-ils être différents selon que la phase)
-...
Merci !

[fanchic]

Bonjour,
Est-ce que quelqu'un accepterait de communiquer, à titre d'exemple, un acte d'engagement et un CCAP, pour une mission de maîtrise d'oeuvre, dans le cadre d'un concours > 221 000 € HT et de l'article 30-I-6.
La mission de MOE porte ici sur du bâtiment (salle de sport) et de l'infrastructure (stade foot et piste d'athlétisme). La mission est décomposée en 2 phases (la 2me phase=courts de tennis).

Nos questions subsidiaires portent, entre autres, sur :
- est-il possible de prévoir deux fois les éléments de mission complets (en phase 1 et en phase 2),
- quelles indemnisations pour non réalisation de la phase 2 prévoir
- quels taux de tolérance prévoir en pro et travaux (peuvent-ils être différents selon que la phase)
-...
Merci !

Bonjour

Par phase vous entendez "tranche"?
Si tel est le cas, vous devez prévoir les éléments de missions complets

Indemnisation si non réalisation? Vous pouvez n'en prévoir aucune

Tx de tolérance, c'est la loi des parties qui fait foi

[Boïo]

Bonjour,
Je vous confirme que le choix a été fait de faire deux phases (et non une TF et une TO).

[fanchic]

Bonjour,
Je vous confirme que le choix a été fait de faire deux phases (et non une TF et une TO).

OK donc vous comptez faire les deux mais dans des temporalités différentes c'est bien çà?

[Boïo]

Oui, c'est cela. Ce n'est peut-être pas l'idéal mais bon... L'idée était de donner une garantie au MOE et assurer une cohérence du projet.

Je recherche des exemples d'AE et CCAP qui seront à compléter par les lauréats puis négocier. Ce type de procédure étant la première pour nous, nous recherchons des modèles.
Merci