2 lots qui échappent à un ao en 2018

[anneclaudie]

Bonjour,

j'ai lancé en 2018 un AO pour des prestations de services,
Le service tech vient de me dire : oups, j'ai des factures que j'avais oubliées à payer... et elles font parties de la même nomenclature.
bref, ces prestations auraient du faire l'objet de 2 lots dans l'ao de 2018.
Pour être claire :je devrai les lancer en AO ces 2 lots : je suis à 15.000 € HT ou je peux lancer en MAPA "petits lots" ?

[Ponta]

Bonjour,

Il vous faut remplir les conditions de l'article 22 du décret 2016.
Si celle-ci sont remplies, il vous faudra faire soit :
- une consultation avec un lot en MAPA (à vous de bien tout écrire dans le DCE et l'AAPC pour distinguer AO et MAPA)
- une consultation en AO et une consultation en MAPA.

[anneclaudie]

Bonjour,

Il vous faut remplir les conditions de l'article 22 du décret 2016.
Si celle-ci sont remplies, il vous faudra faire soit :
- une consultation avec un lot en MAPA (à vous de bien tout écrire dans le DCE et l'AAPC pour distinguer AO et MAPA)
- une consultation en AO et une consultation en MAPA.

ok, je réponds aux conditions des "petits lots", donc je peux avoir lancer un ao en 2018 et des petits lots pour le même objet et même nomenclature 2019 ?

[Mp01]

Bonjour,

Si le "petit lot" avait été lancé en même temps que l'AO, il aurait fait l'objet d'un lot distinct ?

[anneclaudie]

Bonjour,

Si le "petit lot" avait été lancé en même temps que l'AO, il aurait fait l'objet d'un lot distinct ?

Oui  oui

[Ponta]

ok, je réponds aux conditions des "petits lots", donc je peux avoir lancer un ao en 2018 et des petits lots pour le même objet et même nomenclature 2019 ?

Ca ne me choque de publier un lot à une date X et un autre lot à une date Y.

Seulement il ne faut pas que les dates soient trop éloignées. 3 voire 6 mois, ça se comprend. Parfois certains lots sont près avant et nécessitent d'être lancés en amont dans la réalisation du chantier. D'autres lots du genre ascenseurs, fresque... peuvent être plus tardifs.
Plus de mois, cela pourrait être interprété comme un louche, comme un détournement de procédure ou autre.