Règle

[mighty]

Bonjour à tous et à toutes,
Vous trouverez dans cette rubrique l'ensemble des clauses types sur lesquelles nous travaillons actuellement. Vous pouvez soumettre une demande particulière, proposer une clause type ou échanger sur l'écriture d'une clause type.
Merci autant que faire se peut de ne pas démultiplier une même clause type histoire de ne pas avoir 50 doublons. Enfin, quand une clause fera l'unanimité, elle sera épinglée afin que tout un chacun puisse la reprendre

Dans la création du sujet vous devez mettre impérativement le document concerné - la clause et optionnellement le type de CCAG.
Exemple : RC - Clause de négociation MAPA. ou CCAP - Clause de résiliation - CCAG FCS ou CCAP - demande d'exemple de clause de paiement CCAG FCS.

Bon travail collaboratif !

[Ponta]

Bonjour,

Merci.

[Vivaelparaguay]

chouette initiative !

Je propose de se donner une règle de base : chercher à faire simple.

La transparence ce sont des clauses comprehensibles et facilement applicables. Etre bordé juridiquement et proposer un document imbitable à des OE qui devront se débrouiller avec, ça ne m'intéresse pas !

[mighty]

Moi j'aime bien les choses imbitables car souvent les prestataires abandonnent et on a plus qu'une seule offre  
C'est ce que je dis à mes collègues : les entreprises en ont marre tellement on est chiant lol

[Vivaelparaguay]

Super, reste plus qu'à trouver des OE qui ont le même sens de l'humour que nous 

[Virkiel]

Mighty,

n'hésite pas à me faire des demandes, nous avons mis en place beaucoup de choses comme les clauses RGPD et clauses de conflit d'intérêt si ça peut intéresser.

[mighty]

noté