marché de travaux et études d'exé

[anneclaudie]

Bonjour,

Dans un marché de travaux, les études exé peuvent être confiées au titulaire. Si celui-ci reconnaît une erreur dans les documents particuliers du marché fournis par le pouvoir adjudicateur, il doit le signaler immédiatement par écrit au maître d'œuvre (qu'elle soit interne ou externe).

Et si cette erreur conduit à une augmentation du montant des travaux de x%, mise à part rédiger et signer un avenant, que peut-on faire ?

En principe, les études d'exé ne doivent pas concourir à trop augmenter le montant du marché de travaux non ? ce sont des affinages en principe ?
non ?

[dominique]

Là aussi, tout dépend des dispositions que vous avez intégrées à votre marchés (... combien de fois devrais-je le répéter !). Mais logiquement s'il s'agit d'un marché à forfait les rédactions usuelles font que l'entreprise est engagée en pleine connaissance de cause de limite de prestation des autres corps d'état. La mission EXE n'a pas vocation à changer le principe du forfait.
Dominique Fausser

[Michel]

Et si cette erreur conduit à une augmentation du montant des travaux de x%, mise à part rédiger et signer un avenant, que peut-on faire ?

B'en appliquer les clauses drastiques de l'article "pénalités et mesures coercitives" du contrat (marché) 
Qui doivent être fortement drastiques du style : "une pénalité forfaitaire de 15 milliards d'euros sera appliquée à l'entreprise ou au MOE responsable d'une augmentation du forfait initial du marché !       non mais . . .
SEUL les conditions drastiques sont efficaces !

[Filomène]

normalement les pièces de la consultation prévoit que cela relèvera de la responsabilité du titulaire ... quelle est l'incidence en terme de % ? De plus, l'erreur du PA est-elle avérée ? c'est pas parce que le titulaire vous l'affirme ...

[speedy]

idem Dominique
va falloir que le titulaire prouve l'impossibilité de construire tel que prévu, c'est vrai que certains ont essayé ....
c'est rare qu'ils gagnent... et ça voudrait dire que le MOE s'est planté ....