clause traitement situations tvx dans chorus pour marché moe

[Gaston Deplomb]

Bonjour à toutes et tous,
Pour mettre dans un CCAP d'un marché de maîtrise d'oeuvre, je recherche la clause qui va bien concernant le traitement des situations de travaux et des décomptes finaux par l'archi dans Chorus.
Z'auriez ça en magasin ?

[Gaston Deplomb]

j'ai trouvé ! (dans une consultation de la ville de Blagnac sur AWS / merci à eux  )

Conditions d'intervention du maître d'oeuvre en cas de facturation électronique
Lorsque l'entrepreneur dépose un projet de décompte dans la solution Chorus Pro, il appartient au maître d'oeuvre de récupérer le document, puis de le traiter et valider, avant de le réinjecter dans Chorus Pro.
Afin de l'aider dans cette démarche, la documentation relative au traitement des factures de travaux est à la disposition du maître d'oeuvre sur le site de la « Communauté Chorus Pro » (https://communaute.chorus-pro.gouv.fr/documentation/traitement-des-factures-de-travaux-par-une-moe/).