Négociation/Précision

[acheteur4]

Bonjour,

Dans le cadre d'un MAPA, notre assistant à maîtrise d'ouvrage a procédé à l'analyse d'un lot pour lequel la différence de note technique entre les 2 candidats se joue sur l'oubli d'un des candidats des renseignements relatifs aux matériels et aux matériaux utilisés (fiches techniques et autre), alors que l'autre candidat a bien fourni toutes les informations nécessaires. Puis-je redemander ces fiches techniques dans le cadre d'une demande simple demande de précision? ou cela rentre dans le cadre d'une négociation? Auquel cas je dois redemander ses informations aux 2 candidats ?

Merci pour votre aide.

[M.Tartempion]

Ce ne serait pas une régularisation plutôt?

[acheteur4]

je ne sais pas si on peut vraiment parler de régularisation puisqu'il ne manque que ces information, le reste du mémoire technique est complet?

[Mp01]

Bonjour,

Pour savoir si c'est une demande de précision ou de régularisation, il faut nous préciser si vous demandiez ces information dans le cadre du mémoire technique.

[janjan35]

Bonjour,

Dans le cadre d'un MAPA, notre assistant à maîtrise d'ouvrage a procédé à l'analyse d'un lot pour lequel la différence de note technique entre les 2 candidats se joue sur l'oubli d'un des candidats des renseignements relatifs aux matériels et aux matériaux utilisés (fiches techniques et autre), alors que l'autre candidat a bien fourni toutes les informations nécessaires. Puis-je redemander ces fiches techniques dans le cadre d'une demande simple demande de précision? ou cela rentre dans le cadre d'une négociation? Auquel cas je dois redemander ses informations aux 2 candidats ?

Merci pour votre aide.

Bonjour,

Vous parlez bien dans le cas d'une concession ou d'un marché ?

Si marché:

Si vous avez réclamés ces éléments dans l'offre du candidat et notamment les fiches techniques, d'un point de vue strictement juridique son offre est incomplète et donc irrégulière, mais vous avez possibilité de régularisation ( voir art 59 du décret).

Si concession:

Le décret du 1er février est plutôt silencieux sur ce point, vu que cela semble à la marge lors des négociations profitez en pour leur demander ce qui manque.

[acheteur4]

C'est un marché. A la lecture de vos remarques, il s'agit bien d'une régularisation art 59 du décret , autant pour moi. Merci pour vos précisions

[hpchavaz]

La conduite à tenir dans un tel cas ne me semble pas si claire.

Une approche conciliant régularisation et intangibilité de l'offre pourrait être de ne prendre en compte, dans la notation, les éléments apportés que pour les informations préexistant à l'offre et dont l'omission résulte d'une "erreur matérielle"

Exemple : pour les fiches techniques :
- si les produits sont cités dans l'offre d'origine et les fiches sont manquantes: la notation peut tenir compte des fiches
- si les produits ne sont même pas cités dans l'offre d'origine : notation sans les fiches (=> 0 sur la partie correspondante)

[Ponta]

Vous êtes en MAPA.
Vous voulez demander un document.
Quel est l'intérêt de savoir si vous le demandez en régul, précisions ou négociations ? Qu'est-ce que cela change ? Nul doute que ce débat a un intérêt juridique. Mais en pratique, qu'est-ce que cela change ?

Je partirai sur une négo et je ne perdrai pas plus de temps sur ce point.

[TpF]

BJour,

Je partirai sur une négo et je ne perdrai pas plus de temps sur ce point.

Même en Mapa, je ne me risquerais pas à trop simplifier

Si régul. ou précision art 59 : s'agissait il d'un véritable "oubli" ? Je m'adresse à un seul candidat, son offre devient recevable mais quid de la note technique, je favorise ce candidat en lui donnant la possibilité d'améliorer . . .

Si Négo. je dois négocier avec tous. Si pas de clause spécifique dans le RC alors quelles sont les limites ? simple complément de documentation ou ouverture à revoir le prix ?

[acheteur4]

J'ai finalement fait au plus vite via négo. Mais pour vos avis.