Développement durable - CCP

[caroline39]

Bonjour à tous,

Je suis en train de relancer un ancien marché dans ma collectivité (de fournitures) concernant l'ensemble des consommables et diverses fournitures courantes pour plusieurs crèches ainsi que pour le bâtiment administratif de la collectivité.
Le marché comprend donc plusieurs lots (par exemple un lot concernant l'acquisition de couches, de linge, un lot concernant du matériel de bureau, un autre concernant des produits d'entretien ...) et je me pose une question concernant les objectifs de développement durable à prendre en compte en matière de commande publique (article 30 de l'Ordonnance).

Le CCP est commun à tous les lots.

Pensez-vous qu'il serait judicieux dans ce CCP d'insérer un article type "démarches développement durable" et expliquer par lot les attentes de la collectivités en matière la matière (je ne vois d'ailleurs que des exigences environnementales à insérer dans mon marché, par exemple sur le conditionnement, le respect de l'environnement par les produits d'entretien...)

ou est-ce que de rester assez "général" sur le sujet suffit? du genre " le titulaire s'engage à fournir à l'acheteur, à chaque fois qu'il le peut, des matériels et des produits respectueux des principes du développement durable"


Merci d'avance pour vos avis sur la question .

[Vivaelparaguay]

Quel est votre besoin, et quelle est la perception et le message de votre collectivité en matière de développement durable ?

Une stipulation passe partout et inutile du type "le titulaire s'engage à ne pas massacrer des ours à chaque fois qu'il en aura l'occasion, dans la mesure du possible" vous suffit elle, ou souhaitez vous mettre du contenu réel dans vos objectifs de développement durable ?

Si vous voulez du concret, exigez des choses précises, et soyez prête à payer le prix que ça coute... 

[caroline39]

Oui bien sûr c'est ce que je pensais. Pour moi il est essentiel de viser des objectifs concret en matière de développement durable dans le cahier des charges, notamment en matière environnementale pour ce marché.
Le problème est que cela n'avait pas été fait pour le précédent marché qui arrive à échéance ^^ Il va donc falloir que j'avance de bons arguments pour pouvoir les intégrer.

L'obligation de prendre en compte le développement durable dans les marchés devrait pouvoir suffire 

[Ponta]

Si vous voulez du concret, exigez des choses précises, et soyez prête à payer le prix que ça coute... 

+1.

De plus, caroline39, presque tous les fournisseurs proposent dans leurs catalogues des produits respectant des standards de développement durable.
Même en l'absence de clause dans ce sens, si vous intégrez le catalogue, vous devriez être rassurée.

[Michel]

Perso, la phrase générique me satisferait. Mais je suis un piètre écolo !
Je proposerais bien d'en faire un critère de choix de l'offre :
chaque soumissionnaire présentent ses arguments et démarches ; puis vous les jugez avec celà 
idéalement savoir inscrire des critères dans le DCE sera "parfait" ; mais perso, je ne saurais pas faire.

[caroline39]

Ponta

En effet la plupart le font, c'était justement pour pouvoir juger équitablement les offres que je me demandais comment l'intégrer aux pièces du DCE, puisque les critères de développement durable sont à prendre en compte au regard des textes
En tout les cas le fait que les fournisseurs intègrent d'eux même ces préconisations environnementales semble sécuriser la procédure puisque le catalogue du fournisseur fait parti des pièces contractuels dans un tel marché.


Michel

C'est une bonne idée en effet, comme critère de choix de l'offre!

Merci à vous deux pour vos réponses.

[mbodier]

Ca dépend pour beaucoup de l'ambition écologique de votre collectivité.
Si vous souhaiter imposer certaines pratiques à vos fournisseurs (livraison en véhicules électriques, absence de conditionnement à l'unité...), il faut le spécifier explicitement dans votre CCP. Si vous préférer avoir une réponse qui tende simplement vers un objectif de DD, alors en faire un critère de choix, comme le suggère Michel, me semble plus adapté. Mais il convient de spécifier les angles de DD que vous entendez privilégier pour vous éviter des réponses banales (du type qu'ils ferment la lumière dans les bureaux inoccupés ou limitent les impressions papier).