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clause de réexamen

Démarré par Filomène, Juillet 10, 2018, 02:39:28 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

Filomène

bonjour,
dans le  cadre d'un marché portant sur la fourniture de titres-restaurant, Est-ce que le fait de prévoir la modification en cours de marché  de la valeur faciale est une clause de réexamen. Dans l'affirmative, que faut-il indiquer afin de respecter l'article 139-1° ?
Je ne me suis pas encore penchée sur ces clauses de réexamens, avez-vous, chers praticiens , des exemples ?

speedy

vous n'avez pas prévu que la valeur faciale pouvait changer chaque année ? ou tous les 6 mois ?
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

Filomène

si je l'ai prévu ce changement mais je me pose la question de savoir si c'est une clause de réexamen ?

speedy

pour moi c'est juste une étape d'exécution.
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

Filomène

ok pour moi. J'essaye de comprendre les clauses de réexamen .. merci