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Assurance

Démarré par val114, Juillet 05, 2018, 11:03:04 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

val114

Bonjour,

Petite question, en dehors des marchés de travaux, faut-il demander l'attestation d'assurance à l'attributaire ou comme le prévoient les CCAG il est a demander après la notification?
Quelle sont vos pratiques et pourquoi?

Merci!

lepouch

Quelque soit le marché, vous ne pouvez exiger d'un candidat qu'il s'assure pour des prestations que vous ne lui avez pas encore commandé ...
Simplifier vos procédures et n'exigez ces documents qu'aux seuls candidats pressentis pour être titulaires de vos contrats.

Ponta

+1. Une assurance coûte chère.
Agoraddicted

Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.