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CCTP commun à plusieurs lots....

Démarré par Lulu, Juillet 03, 2018, 02:00:56 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

Lulu

Bonjour,

Pour un marché alloti, un AMO nous remet un seul CCTP qui regroupe tous les lots (il y en a 3), chaque lot faisant l'objet d'un chapitre !!

Première fois qu'on voit ça (sauf le cas de prescriptions techniques communes à tous les lots) ??? Je pense qu'on va lui demander d'éclater son CCTP en 3 mais cet AMO n'en fait un peu qu'à sa tête...

Votre avis est le bienvenu  :-\

lepouch

Je n'y vois pas de problème majeur ...
Du coup, vous pouvez faire un CCAP commun aux trois lots !
Par contre, son apparente volonté d'indépendance vous énerve et vous pouvez toujours réclamer 3 CCTP ...
Après tout, c'est vous qui le payez, non ?
Mais vous n'aurez pas d'argument juridique à opposer ... juste une habitude de rédaction ...

Lulu

Merci Lepouch,

Citation de: lepouch le Juillet 03, 2018, 02:05:28 PM
Je n'y vois pas de problème majeur ...
Du coup, vous pouvez faire un CCAP commun aux trois lots ! ça c'était déjà prévu
Par contre, son apparente volonté d'indépendance vous énerve et vous pouvez toujours réclamer 3 CCTP ...
Après tout, c'est vous qui le payez, non ?
Mais vous n'aurez pas d'argument juridique à opposer ... juste une habitude de rédaction ...c'est ce dont je voulais m'assurer; mais je trouve ça moyen, les opérateurs économiques intéressés par un seul des trois lots vont devoir se coltiner tout le baratin des autres lots....

Ponta

Un CCTP commun ne me choque pas.

Pensez à faire un sommaire, cela évitera aux candidats de trop chercher leurs lots.
Agoraddicted

Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.

hpchavaz

si plusieurs lots cohabitent cela peut même être la meilleure solution.
Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

Mathieu

j'ai un CCTP unique à 130 lots si ça peut vous rassurer  ;D

juriste juniore!

Citation de: Mathieu le Juillet 03, 2018, 03:09:09 PM
j'ai un CCTP unique à 130 lots si ça peut vous rassurer  ;D

Euuuuuuuh ça dépend quel genre de lot! :D

Mais pas de souci du moment que c'est clair. ça peut être pratique si certaines prestations sont en lien avec des prestations des autres lots.
Juriste juniore plus vraiment junior!

speedy

en travaux il faut au minimum des fiches d'interfaces sinon les limites de chacun ne seront pas claires et donc réclamations puis avenants  donc dérive assurée
préférables des CCTP distincts
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

anneclaudie

Je viens justement de demander à mon mo de faire un seul cctp pour offre base et variante et non 2 cctp...avec 2 chapitres différents.
Plusieurs cctp des fois ça alourdit le dossier pour rien...

speedy

cas de figure différent , c'est la bonne solution pour ce cas
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !