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CAO

Démarré par tagadagala, Juin 04, 2018, 01:24:04 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

tagadagala

Bonjour,

J'aurais besoin d'avoir vos avis sur le fonctionnement de la commission d'appel d'offres.
Ma collectivité (commune de + 3500 hab.) dispose d'une CAO dont la composition a été adoptée en conseil municipal. Elle est ainsi composée d'un président (mais sans représentant), de 5 membres titulaires et de 5 membres suppléants.
Cette CAO doit se réunir dans quelques jours sauf que le maire, président de la CAO, vient de nous informer de son absence à la date prévue.
Ma question est donc la suivante :  la CAO peut-elle se réunir en l'absence de son président (qui n'a pas de représentant), quand bien même au moins 4 membres titulaires (ou suppléants) seraient présents ?
Je pense que cela n'est pas possible. Merci de m'apporter vos lumières.

Vous remerciant de votre retour,

Bien cordialement

Ponta

Bonjour,

Je crois aussi que ce n'est pas possible.
D'autres avis ?
Agoraddicted

Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.

shorty

Si c'est possible, l'important c'est le quorum, pas le président.

De plus le maire peut déléguer la présidence (à un membre extérieur à la CAO).
Tous les plus grands génies sont un peu obsédés,
regardez Thomas Edison, sinon comment vous expliquez que les ampoules ont la forme de seins !

Raspoutine

Sans président la CAO ne peut pas se réunir.

En revanche l'exécutif peut prendre un arrêté pour nommer un représentant.

goran

idem Raspoutine; lequel représentant ne doit pas être déjà membre (tit ou supp) de la CAO. Vous avez tout intérêt à prendre un arrêté permanent pour désigner un représentant