BC prévisionnel ?!?

[Filomène]

Bonjour,
Aujourd'hui un BE vient de me certifier que des Coll passaient des AC avec des bons de commande prévisionnels ... ils estiment le besoin dans le BC et une fois les travaux exécutés, le BC est adapté au réel exécuté ... vous avez pratiqué ça vous ?  bonne soirée

[speedy]

quand on a un trésorier borné on devient imaginatif pour le contrer ....
ce n'est pas parce que certains le font que c'est bien .....

[Michel]

Aujourd'hui un BE vient de me certifier que des Coll passaient des AC avec des bons de commande prévisionnels ...
ils estiment le besoin dans le BC et une fois les travaux exécutés, le BC est adapté au réel exécuté ... vous avez pratiqué ça vous ?  bonne soirée

C'est pas "carré" mais pourquoi pas.
les BdC prévisionnels ne sont rien d'autre que DQE
et BdC "adapté" au réel réalisé, car ils ne connaissent pas les marchés à P.U.

[R.J]

Ça implique aussi de bien s'entendre avec le titulaire, car en cas de marché dont l'écriture est vraiment à BdC, vous vous engagez sur le prévisionnel ... nécessairement surestimé dans bien des cas.

[Ponta]

Déjà pratiqué. Par exemple pour du contrôle des VMC, chauffe-eau et autres dans des logements locatifs où l'incertitude plane sur le nombre de locataires qui ouvriront leurs portes.

Je vous recommande de mettre une clause dans votre marché qui dit que le montant/quantité inscrit(s) dans le BC est susceptible de varier de 5 % et que le réel sera facturé sur présentation des justificatifs correspondants.

Sinon il y a également la possibilité de faire un marché à prix unitaires réglés sur factures présentant le réel réalisé.

[mighty]

Nous on pratique aussi sur les marchés de fournitures. Nous lançons un bon de commande à l'année avec un montant prévisionnel de commande indiqué. Ensuite on ajuste au réalisé ou on fait un second bond de commande.

[Shmouck]

car ils ne connaissent pas les marchés à P.U.

Sur des travaux cela me paraît hasardeux, mais sinon oui, ça recoupe les marchés ordinaires à prix unitaires, où la facturation est établie sur la base des prestations réellement exécutées par le titulaire, constatées via un décompte d'activité validé par le PA.

Comme l'a souligné RJ, selon la rédaction des clauses du contrat (cad si ce dernier ne mentionne pas le caractère uniquement prévisionnel des quantités portées au BDC, et alors l'on pourrait interroger sa conformité à l'art 80 du DRAM) le titulaire pourra tout à fait vous opposer qu'un bon de commande est un engagement du pouvoir adjudicateur, ouvrant droit à indemnisation s'il n'est pas exécuté intégralement.

[Filomène]

C'est pas "carré" mais pourquoi pas.
les BdC prévisionnels ne sont rien d'autre que DQE
et BdC "adapté" au réel réalisé, car ils ne connaissent pas les marchés à P.U.

:  Marché à PU sans BC :concretement vous pratiquez comment ?

[speedy]

on commande avec le titre et on mesure après ...
on fait ainsi en voirie par exemple , on fait des plans un métré prévisionnel et on mesure la réalité  (le métré prévisionnel ne fait pas l'objet de bon de commande mais c'est juste une indication pour voir ou on va financièrement )

[Filomène]

Ok mais faut-il justifier le recours à ce type de marché ?

[raffalli2]

nous aussi on pratique parfois les BC prévisionnels , je rejoins mes collègues c'est une maniere de faire des marches a PU

rien ne vous interdit de le faire . l'ambiguite vient notamment au niveau des MAPA  peut on faire du marche a PU  ?
selon certains oui car et c'est vrai rien ne l'interdit dans la reglementation puisqu on prévoit que les prix sont unitaires ou forfaitaires. Par contre pour d'autres comme un marche a prix unitaires n'a pas de limites, un peu comme ACBC sans maxi, on doit  le considérer d'office comme un marche formalise .

et cette ambiguite vient rencontrer les trésoriers qui parfois comme ils ont peur d'etre sanctionnés par la CRC ou parcequ'ils croient connaître parfaitement la reglementationn qui a ete imaginee par leurs collègues de Bercy, vont interpretrer dans le sens on peut pas faire du prix unitaire

[R.J]

Au pire, un maxi fictif règle le problème. Cela dit, désormais, les MAPA sont censés être fonction de l'estimation et non plus du maxi.

[speedy]

pas de justificatif à produire pour ce choix
pour eviter le classement "no limit" donc AO on peut mettre un maxi soit en € soit par un DQE prévisionnel (celui qui sert à comparer les niveaux de prix par exemple) , pour le trésorier c'est le montant de gestion à ne pas dépassé sauf à faire un avenant ou une décision de poursuivre ....

[speedy]

Au pire, un maxi fictif règle le problème. Cela dit, désormais, les MAPA sont censées être fonction de l'estimation et non plus du maxi.

mais comment prouver sa bonne foi ? , j'ai le cas ou un seul a répondu avec  un dépassement de 90% de l'estim donc franchissant allègrement le seuil ....  on n'a pas voulu déclaré inacceptable car marginal sur l'opération ....

[Ponta]

Ok mais faut-il justifier le recours à ce type de marché ?

Pourquoi justifier ?

Vous êtes libre de déterminer votre besoin et l'architecture de votre marché. Ca fait partie du principe d'autonomie de votre structure.
Choisir un marché à PU à BDC ou sur réalisé, ou à prix global et forfaitaire, vous êtes libres dans ce choix.

Le marché à PU sur réalisé semble adapté à votre situation mais rien ne vous empêche de faire autrement.

La seule limite est que votre procédure corresponde à votre montant (PGF ou PU). Si PU sans mini ni maxi, optez pour une procédure formalisée.