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ac à bc avec tranche ferme et optionnelle

Démarré par anneclaudie, Mai 24, 2018, 08:06:06 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

anneclaudie

bonjour,
est-ce possible d'avoir un marché à tranche ferme et tranche optionnelle qui s'exécute à bon de commande ?
merci pour votre réponse et bon jeudi,

Raspoutine

rien ne l'interdit mais je n'en vois pas bien l'intérêt dans la mesure ou avec des BDC vous achetez quand vous voulez

anneclaudie

Citation de: Raspoutine le Mai 24, 2018, 08:28:07 AM
rien ne l'interdit mais je n'en vois pas bien l'intérêt dans la mesure ou avec des BDC vous achetez quand vous voulez

nos tranches correspondent à des phases de déploiement,
effectivement avec un bdc... on fait quand on veut;.
merci !

hpchavaz

Citation de: Raspoutine le Mai 24, 2018, 08:28:07 AMrien ne l'interdit mais je n'en vois pas bien l'intérêt dans la mesure ou avec des BDC vous achetez quand vous voulez

A/ Exact pour ce qui concerne le contrat en lui même.

B/Pour le choix de l'attributaire, cela ne reste vrai que si la TO et la TF ont des répartitions de PU pas trop différentes.

Dans le cas contraire et si l'on veut introduire dans le choix la prise en compte de l'incertitude de réalisation d'une partie du contrat , il peut être intéressant d'avoir une TO. Naturellement, il est possible d'atteindre, plus simplement, le même objectif en ce qui concerne le critère prix, en prenant en compte l'incertitude dans les quantités du DE qui servira à la comparaison des prix. Toutefois, cela ne permet pas de régler le problème, si il existe et si l'on souhaite le résoudre, sur les autres critères.
Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

ariad

Bonjour,

Je remonte ce post pour éviter d'en créer un nouveau.
Je me pose une question sur la distinction entre marché à tranches et à BDC jusqu'à présent c'était plutôt clair pour moi mais ça ne l'est plus.

J'ai une prestation d'AMO et plutôt que de partir sur un marché TF et TO comme c'est souvent le cas, on me demande de partir sur un marché à bons de commande sans mini avec un BPU listant des prestations au forfait.

Du coup, je me demande quel est l'intérêt de faire des marchés à tranches ? A part, la transparence vis à vis des candidats.

hpchavaz

#5
Ce qui suit est limité au cas d'une mission d'AMO.

L'éventuelle inquiétude sur la transparence peut se régler, si besoin est, par une notice explicative non contractuelle.
 
de toute façon pour avoir des prix intelligents il va bien falloir expliquer ce dont il s'agit.

Quels seront les prix contractuels dans le cas de l'accord-cadre ?
Comment les opérateurs pourront ils chiffrer ?
Sur quoi va se faire l'analyse du critère prix ?

L'avantage du marché à tranches est de décrire tout cela de manière claire.
Il s'inscrit plus dans une logique de continuité de la mission.

L'AC-BC est plus souple. Ce qui peut être un avantage ou un défaut.

Par ailleurs, rien ne me semble interdire que certaine des tranches soient pour totalité ou partie  à commande.
Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

ariad

Que l'on soit en marché à BDC ou à tranches, il faut de toute manière bien décrire notre besoin, non ?

Typiquement ce qu'on a dans un marché d'AMO classique avec :

Tranches fermes :
État des lieux et diagnostic technique des ouvrages existants
Etudes de faisabilité
Élaboration du programme (phase pré-opérationnelle)

Tranches optionnelles :
Assistance à la passation des marchés de maîtrise d'œuvre
Suivi des études de maîtrise d'œuvre (AVP/PRO)
Assistance à la passation des marchés de travaux
Suivi de la réalisation (DET/OPC/VISA en interface avec la MOE)
Réception, DOE et Garantie de parfait achèvement

Il n'y aurait plus de tranches mais que des lignes sur un BPU à commander ou non.

speedy

pour l'étude de faisabilité il y a différents points à voir  :
confrontation du bilan de l'existant avec les premières idées de l'usage futur  pour déterminer les diagnostics complémentaires.....  parfois ça réoriente complétement le devenir du site....  
puis l'étude de faisabilité en elle même qui devrait comporter plusieurs scénarios ....
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

ariad

Oui, c'est bien la difficulté.
Mais au final, qu'on soit à BDC ou à TO, on actionne ou pas, la finalité est la même, non ?

speedy

la difficulté est une bonne définition pour que les candidats puissent chiffrer ....
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

fanchic

Un AC BC sans mini permet de ne rien commander
Un marché à tranche oblige l'acheteur à commander la tranche ferme et éventuellement si le contrat le prévoit indemniser l'attente ou le dédit pour les tranches optionnelles
You're entering a world of pain...a world of pain

hpchavaz

Citation de: fanchic le Novembre 18, 2025, 05:02:02 AMUn AC BC sans mini permet de ne rien commander
Un marché à tranche oblige l'acheteur à commander la tranche ferme et éventuellement si le contrat le prévoit indemniser l'attente ou le dédit pour les tranches optionnelles

Pour un achat de produits sur étagère, un ACBC sans mini peut se comprendre.

Pour de l'AMO, qui va nécessiter au départ un investissement du prestataire : appropriation des enjeux, des spécificités, ..., je ne pense as que l'ACBC sans mini soit approprié.

Bien évidement on peut "habiller" l'ACBC en prévoyant que la première commande correspondant à l'appropriation.

Si l'on veut que les prestataires travaillent bien, il fait les mettre en situation de bien le faire.
Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

ariad

Ok, je suis bien d'accord avec vous en pratique mais en théorie rien ne m'empêche.  ;D

fanchic

Citation de: hpchavaz le Novembre 18, 2025, 12:31:53 PM
Citation de: fanchic le Novembre 18, 2025, 05:02:02 AMUn AC BC sans mini permet de ne rien commander
Un marché à tranche oblige l'acheteur à commander la tranche ferme et éventuellement si le contrat le prévoit indemniser l'attente ou le dédit pour les tranches optionnelles

Pour un achat de produits sur étagère, un ACBC sans mini peut se comprendre.

Pour de l'AMO, qui va nécessiter au départ un investissement du prestataire : appropriation des enjeux, des spécificités, ..., je ne pense as que l'ACBC sans mini soit approprié.

Bien évidement on peut "habiller" l'ACBC en prévoyant que la première commande correspondant à l'appropriation.

Si l'on veut que les prestataires travaillent bien, il fait les mettre en situation de bien le faire.


Je ne faisais que répondre à la problématique de base du topic : "un MP à tranche et un ACBC c'est pareil ou pas"?
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