Propriété intelectuelle site internet : option B ?

[Shmouck]

Bonjour,

Soit un marché pour la création d'un site internet. Considérant qu'il est inoui d'avoir eu un budget pour le mettre à jour et que cela n'arrivera plus avant un bon paquet d'année, je me dis que l'objectif et qu'on puisse assurer au mieux la pérennité du site que l'on va pouvoir mettre en ligne cette année.

Partant j'aurai tendance naturellement à m'orienter vers l'option B du CCAG TIC, en excluant toutefois l'exploitation commerciale. Cela permettra éventuellement de pouvoir changer d'hébergeur, d'assurer nous même la maintenance et l'évolutivité du site, et de pouvoir réutiliser les codes graphiques sur l'ensemble de nos documents internes (livret d'accueil, plaquettes de présentation...).

Pour autant, je n'ai jamais rédigé de DCE de ce type... Et je m'interroge notamment sur le périmètre des droits visés : n'y-a-t-il lieu de céder que l'aspect "graphique" du site, et de prévoir que l'aspect technique (architecture, intégration de tel ou tel outil dynamique... fait l'objet d'une simple concession ?

Merci !

[shorty]

Dans le cas de création du site internet, quelque soit l'option choisi (concession ou cession), tu jouira des même droit d'utilisation des résultats et de modifications. L'important du site est peut être plus le contenu que la structure. 
de toutes facon par expérience, on recommence toute la comm' à chaque mandat 

Généralement je rend ce doc pour essayer de voir lequel serait le mieux : https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/apie/propriete_intellectuelle/publications/clause_PI_ds_MP_options_A_et_B.pdf


Sinon par défaut je prend le B