Petit lots en MAPA

[mighty]

Hello, selon vous, la technique des petits lots s'applique t elle en MAPA ?
Pour moi non considérant le code qui parle de procédure formalisée mais je doute...Comment ça réagit chez vous ?

[goran]

j'avais il y a quelques temps questionné la DAJ : c'est niet, ça ne fonctionne qu'en formalisé (du coup, tu ne peux pas payer sur simple devis une dépense inférieure à 25 000 € dans une opé travaux d'un total de 500 000 par exemple)

[lepouch]

du coup, tu ne peux pas payer sur simple devis une dépense inférieure à 25 000 € dans une opé travaux d'un total de 500 000 par exemple

Bien sur que si !
Demander un devis, le valider, le notifier et hop, c'est un MAPA, non ?

[Michel]

Demander un devis, le valider, le notifier et hop, c'est un MAPA, non ?

+1

[Raspoutine]

sauf que si votre "petit" lot s'inscrit dans une opération de 500 000, la pub et la mise en concurrence doivent respecter celles applicables à l'opération

[mighty]

C'était bien mon analyse en première lecture qu'on ne pouvait pas "l'adapter" justement ...

[lepouch]

sauf que si votre "petit" lot s'inscrit dans une opération de 500 000, la pub et la mise en concurrence doivent respecter celles applicables à l'opération

On ne parlait pas de publicité mais simplement de procédure.
Dès lors qu'elle est adaptée, cette procédure n'est pas obligatoirement la même pour l'ensemble des lots.
Pour certains lots, vous pouvez adapter la procédure adaptée ...

[goran]

On ne parlait pas de publicité mais simplement de procédure.
Dès lors qu'elle est adaptée, cette procédure n'est pas obligatoirement la même pour l'ensemble des lots.
Pour certains lots, vous pouvez adapter la procédure adaptée ...

suivant mon exemple, on ne peut pas payer sur simple "devis" la dépense < à 25 000; il faut pub nationale et MAPA en bonne et due forme 

[Michel]

t MAPA en bonne et due forme 

c'est quoi la "bonne et due forme" pour un MAPA ? 

[goran]

c'est quoi la "bonne et due forme" pour un MAPA ? 

cad qu'il faut un contrat digne de ce nom, pas un simple devis

[lepouch]

Un devis approuvé est un contrat, non ?

[goran]

je vous répète juste ce que m'a dit madame DAJ. pas de petits lots en mapa; donc, si marché à PA eu égard au montant total de l'opé, marché à PA en dessous de 25 000 et pas de paiement sur simple facture 

[lepouch]

Madame DAJ n'a jamais trop saisi la signification du A dans MAPA ...
Vous adaptez la procédure à chacun des lots si cela est nécessaire.
La seule obligation, c'est la publication obligatoire si l'ensemble des lots > à 90 ...

[goran]

Madame DAJ n'a jamais trop saisi la signification du A dans MAPA ...
Vous adaptez la procédure à chacun des lots si cela est nécessaire.
La seule obligation, c'est la publication obligatoire si l'ensemble des lots > à 90 ...

je ne demande qu'à vous suivre, mais ....

- petit lot à l'intérieur d'une opé > aux seuils européens = vous ne faires pas votre pub au JOUE normalement, mais une pub correspondant au montant de votre petit lot non ? sinon à quoi ça servirait le petit lot ?
- petit lot à l'intérieur d'une opé < aux seuils européens et < à 25 000 = si on suit le raisonnement ci-dessus, vous pouvez ne pas faire de pub, et si on suit votre raisonnement, vous faites une pub mapa ou une pub nationale ...
Pour moi, ça ne va pas 

[lepouch]

- petit lot à l'intérieur d'une opé > aux seuils européens = vous ne faires pas votre pub au JOUE normalement, mais une pub correspondant au montant de votre petit lot non ?

Non, sur l'avis, vous précisez quels seront les "petits" lots ...