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Pas de procédure pour un feu d'artifice ?

Démarré par MAITE, Mars 19, 2018, 10:02:53 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

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MAITE

lundi 19 mars 2018, 10:02:53
Bonjour, Est-il possible de se passer de procédure MP pour un feu d'artifice au motif que celui-ci est une prestation culturelle ?

Je reste sceptique... ??? ::) :-\
Ch'tite blonde....

Sunn0))

#1
lundi 19 mars 2018, 10:12:35
Cela ne rentre pas dans l'article 14 de l'ordonnance, pas de motif pour y déroger à ma connaissance.
«Y'a pas à dire, dans la vie, y faut toujours se fier aux apparences : quand un homme a un bec de canard, des ailes de canard et des pattes de canard, c'est un canard.» Audiard

Ponta

#2
lundi 19 mars 2018, 10:13:38
Citation de: MAITE le Mars 19, 2018, 10:02:53 AM
Je reste sceptique... ??? ::) :-\
Vous avez de quoi ! :D
Agoraddicted

Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.

raffalli2

#3
lundi 19 mars 2018, 10:14:45
ca depend aussi du montant
« S'il n'y a pas de solution, c'est qu'il n'y a pas de problème. »,
« Tout avantage a ses inconvénients et réciproquement. »

les Shadoks

R.J

#4
lundi 19 mars 2018, 10:34:47
Avec une certaine dimension artistique et un opérateur un peu côté (type groupe F), ça pourrait se plaider (en art. 30) ... Si on parle juste de lancer des pétards, c'est plus discutable.

MAITE

#5
mardi 20 mars 2018, 10:09:39
Citation de: R.J le Mars 19, 2018, 10:34:47 AM
Avec une certaine dimension artistique et un opérateur un peu côté (type groupe F), ça pourrait se plaider (en art. 30) ... Si on parle juste de lancer des pétards, c'est plus discutable.

On est d'accord...

;)
Ch'tite blonde....

lepouch

#6
mardi 20 mars 2018, 12:55:01
Si Feu d'Artifice récurrent (genre 14 juillet), une consultation pour un marché sur 4 ans génère beaucoup d'économies ....
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