Révision ou actualisation des prix pour marché de travaux

[miamivice]

salut,

Je dois rédiger un marché de travaux pour l'extension d'une école (durée : environ 8 mois).

Dois-je avoir recours à l'actualisation ou la révision. Pour moi, je pense à l'actualisation même si il y a peu de chance pour qu'un délai de + de 3 mois s'écoule entre la notification et le démarrage des travaux.

Ce marché est alloti (7 lots). Puis-je utiliser l'index BT01 pour l'ensemble des lots ou avoir recours aux BT spécifiques à chaque corps de métier.

[lepouch]

Si c'est un "petit" marché, vous appliquez le CCAG et point barre ...
Le BT01 y est déjà prévu.

[Ponta]

Le BT01 est l'indice fourre-tout. C'est pratique quand on ne trouve pas un indice plus précis ou que l'opération comporte plusieurs corps d'état.
Je vous recommande de mettre un indice plus pertinent pour chacun des lots. L'indice BT01 peut flamber facilement.

Vu la durée de votre marché (inférieure à 1 an), j'opterai plutôt pour l'actu.

[miamivice]

Ah oui? mais je peux quand même utiliser le BT01 pour l'ensemble des lots?

[Ponta]

mais je peux quand même utiliser le BT01 pour l'ensemble des lots?

Oui. Le choix de l'indice est à votre libre appréciation.

[miamivice]

Il n'y a pas de solution au cas ou le BT01 flambe? Clause de sauvegarde?

[Alb11]

Bonjour,

Vous trouverez ci-dessous un extrait du guide "LE PRIX DANS LES MARCHES PUBLICS" publié par le ministère de l'économie et des finances.

Attention ! Les index TP01 et BT01 sont des index globaux, qui permettent de mesurer la variation dans la totalité de l'activité économique considérée : ils ont une valeur avant tout statistique et leur utilisation comme référence pour l'actualisation et la révision des prix des marchés est peu pertinente et, pour ce motif, généralement déconseillée.

[Ponta]

Il n'y a pas de solution au cas ou le BT01 flambe? Clause de sauvegarde?

Il y a la solution prix fermes.
Pour 8 mois, ça serait pertinent.

[miamivice]

Il y a la solution prix fermes.
Pour 8 mois, ça serait pertinent.

C'est possible?

[Ponta]

Oui et non.
Le décret, dans son article 18, explique qu'il est possible de faire des prix fermes. Mais par prix fermes, il faut entendre exactement ferme et actualisable. L'actu est de droit si un délai supérieur à trois mois s'écoule entre la date à laquelle le candidat a fixé son prix dans l'offre et la date de début d'exécution des prestations.
Le terme "prix fermes" est un faux ami .

Si vous goupillez bien votre procédure, l'actu ne s'appliquera même pas.

[lepouch]

Il n'y a pas de solution au cas ou le BT01 flambe? Clause de sauvegarde?

Une clause de sauvegarde pour mieux couler le titulaire ?

[Ariko]

https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/oeap/concertation/autres_groupes_travail/guide-prix-dans-mp.pdf

Ma bible en matière de prix !