Dérogation

[pixielott]

Bonjour,

Puis je parler de dérogation au CCAG si celui-ci prévoit une durée minimale d'une année pour des fournitures lorsque moi dans mon CCAP je prévois une durée de 3 ans minimum?

Merci.

[Vivaelparaguay]

durée minimale de quoi ?

Sinon d'une manière générale, la réponse à votre question est oui, 3 est différent de 1  .

[Virkiel]

Bonjour,

Puis je parler de dérogation au CCAG si celui-ci prévoit une durée minimale d'une année pour des fournitures lorsque moi dans mon CCAP je prévois une durée de 3 ans minimum?

Merci.

Vous pouvez déroger à la durée minimale du CCAG, vous pouvez fixer 1mois, 3 mois 6 mois ou plus tant que vous respectez la durée de 4 ans max de l'AC (sauf exception) ou de la nécessité de  remettre périodiquement en concurrence.

[lepouch]

Délai de garantie ?

[Michel]

Vous pouvez déroger à la durée minimale du CCAG, vous pouvez fixer 1mois, 3 mois 6 mois ou plus tant que vous respectez la durée de 4 ans max de l'AC (sauf exception) ou de la nécessité de  remettre périodiquement en concurrence.

+1   et même 2 ans 4 mois 3 semaines 2 jours et 5 heures