Marché d'exploitation et maintenance chauffage et part à bons de commande

[Happier]

Bonjour à tous,

Je travaille actuellement sur un marché d'exploitation et de maintenance des installations de chauffage ( ) qui comprendra une part à bons de commande pour les travaux d'amélioration des installations; toutefois le marché à la base a une durée supérieure à 4 ans ; savez-vous si je peux en effet bien prévoir une part à bons de commande qui s'aligne sur la durée du marché (et donc supérieure à 4 ans) ? (article 78 III du décret : La durée des accords-cadres ne peut dépasser quatre ans pour les pouvoirs adjudicateurs et huit ans pour les entités adjudicatrices, sauf dans des cas exceptionnels dûment justifiés, notamment par leur l'objet ou par le fait que leur exécution nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure.)

Merci d'avance 

[Raspoutine]

Pour une installation de chauffage, je ne vois pas bien comment justifier une délai supérieur à 4 ans

[Happier]

Le marché de base contient une clause de gros entretien et renouvellement

[Ponta]

Pour une installation de chauffage, je ne vois pas bien comment justifier une délai supérieur à 4 ans

C'est à voir. C'est vrai dans la majorité des cas.

En cas de gros investissements, une durée supérieure peut s'envisager.

[lepouch]

En cas de gros investissements, une durée supérieure peut s'envisager.

Dans ce type de marché, en s'inspirant du CCTG concerné, les marchés sont souvent de 7 à 8 ans.
Par contre, le dispositif correspondant à des BdC est plus innovant et n'est pas prévu au CCTG.
Mais si la part financière des prestations commandées par les BdC sont faibles, je pense qu'il n'y a aucune difficulté à adopter la même durée.

[Happier]

Ok merci Ca me rassure. Faut que je trouve le petit argumentaire qui va bien maintenant