forfait définitif / rémunération maître d'oeuvre

[Gaston Deplomb]

Bonjour,
Je suis en train de revoir mon AE des marchés de maîtrise d'oeuvre (bâtiment).

Concernant la fixation du forfait définitif, j'aimerais avoir votre avis sur le libellé suivant :

" Le forfait définitif sera fixé par avenant et après négociation si le coût prévisionnel des travaux est supérieur à l'enveloppe prévisionnelle. Pendant la négociation, le maître d'œuvre apportera toute justification démontrant la réalité de travail d'étude supplémentaire qui aura été nécessaire par la hausse de l'estimation des travaux. La simple augmentation des estimations des travaux ne saurait suffire à un ajustement automatique du forfait de rémunération. "

ça peut aller ? qu'en pensez-vous ?

[Raspoutine]

Pour moi il ne peut y avoir de négociation au stade du forfait définitif mais uniquement, en fonction de la procédure, au stade du forfait provisoire.
Nos marchés de MOE comporte un système pour passer de FP à FD sans aucune discussion, sauf bien sur en cas de modification du programme, mais ceci est une autre histoire

[speedy]

ah bon ?
y a comme des relents de rémunération au % dans la prose de raspoutine, ce n'est plus un forfait et de la négo c'est toujours un pousse au crime à moins que Rem Définitive = Rem provisoire  sans discussion possible .... 

[Raspoutine]

Il n'y a jamais de rémunération au pourcentage dans nos marchés de MOE, il y a dans le CCAP un mécanisme qui tient compte de la différence entre l'enveloppe affectée aux travaux par le maître d'ouvrage et le coût prévisionnel résultant de l'AVP en infra et de l'APD en bâtiment qui conduit naturellement à fixer le forfait définitif qui peut être à la baisse si l'écart entre les 2 montants précédents est relativement important.

[fanchic]

Concernant la fixation du forfait définitif, j'aimerais avoir votre avis sur le libellé suivant :

" Le forfait définitif sera fixé par avenant et après négociation si le coût prévisionnel des travaux est supérieur à l'enveloppe prévisionnelle. Pendant la négociation, le maître d'œuvre apportera toute justification démontrant la réalité de travail d'étude supplémentaire qui aura été nécessaire par la hausse de l'estimation des travaux. La simple augmentation des estimations des travaux ne saurait suffire à un ajustement automatique du forfait de rémunération. "

Juste une petite chose qui me chagrine, il n'y a pas d'avenant si le coût prévisionnel des travaux est égal ou inférieure à l'enveloppe prévisionnelle?

[Gaston Deplomb]

Si le coût prev </= à l'enveloppe initiale : prix définitif = prix provisoire  (je n'ai -malheureusement- jamais vu que l'enveloppe baisse...)

Mais je comprends que ça peut être risqué, si le programme est fortement réduit, notamment de notre fait...

[fanchic]

Si le coût prev </= à l'enveloppe initiale : prix définitif = prix provisoire 
Mais je comprends que ça peut être risqué, si le programme est fortement réduit, notamment de notre fait...

Exactement

[Raspoutine]

Juste une petite chose qui me chagrine, il n'y a pas d'avenant si le coût prévisionnel des travaux est égal ou inférieure à l'enveloppe prévisionnelle?

A mon sens il doit tout de même y avoir un avenant pour fixer le coût prévisionnel et le FD