marché mixte exotique

[jcc]

Bonjour,

Voilà un marché bien atypique dont je viens d'avoir connaissance, . J'ai besoin de vos avis pour en juger la validité réglementaire.

accord cadre mixte 4 lots
Chaque lot comprend une partie à bc monoattributaire et quand le bc atteint +600000 € on passe en marché subséquent multriattributaire
A mon avis pas viable réglementairement.

[Sunn0))]

Si l'accord cadre est sans maximum, ça ne pose pas de problème à première vue.

[Mathieu]

en gros si le besoin fait - de 600 000 € HT vous faites un bon de commande à l'attributaire n°1 et s'il fait + de 600 000 € HT vous remettez les attributaires 1 2 et 3 en concurrence?

si c'est ça, règlementairement ça ne me choque pas car c'est juste un AC multiattributaire dont les conditions d'attribution des MS (ou BC qui sont des MS simplifiés) sont très cadrées en faveur du n°1

sous la réserve que l'attribution d'origine soit logique vis-à-vis de ce système et permettre réellement d'obtenir l'offre la plus avantageuse

par contre ça pose des questions de définition du besoin, opportunité, logique économique etc... vu d'ici on ne comprends pas le pourquoi du comment

[speedy]

et quand le bc atteint +600000 € on passe en marché subséquent multriattributaire

je ne vois pas ce que serait un MS multiattributaire !!!!!

[R.J]

Pas très clair en effet.

Cela dit, un MS multiattributaire, ça pourrait être simplement un MBdC multiattributaire passé dans le cadre d'un AC.

Auquel cas, un montage plus logique à mon sens serait de partir à la base sur un AC (multiattributaire), puis des MS à BdC. 

Reste que jusqu'à 600 k € en BdC, ça interroge ...

[speedy]

Pas très clair en effet.

Cela dit, un MS multiattributaire, ça pourrait être simplement un MBdC multiattributaire passé dans le cadre d'un AC.
.

un accord cadre en exécution d'un accord cadre ?  combien de poupées russes ?

[R.J]

On s'arrête à ce sous-niveau :

Art. 79 (al. 2)

Les marchés subséquents peuvent prendre la forme d'un accord-cadre fixant toutes les conditions d'exécution des prestations et exécuté au moyen de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80.

Pas nécessairement inutile à l'usage.

[speedy]

certes mais je ne saisis pas l'intérêt de multi attributaire pour ce niveau car nécessiterait une grille d'attribution des BDC ....

[Michel]

un accord cadre en exécution d'un accord cadre ?  combien de poupées russes ?

            +1 

[R.J]

A vrai dire, la logique est similaire à celle de l'auteur du sujet j'imagine. BdC sur du moyen/long terme et des montants financiers mineurs (mais très récurrents). Du tout venant. Avec attribution en cascade. Le vrai besoin, on y répond par l'AC classique, avec les remises en concurrence. L'intérêt est similaire à celui de tout multi-attributaire : au cas où un OE n'est pas en mesure d'assurer, on a une solution de secours.

[fanchic]

Pas choqué non plus par un montage du type

ACMS à BC multi-attributaire avec 1er MS attribué au n°1 avec maxi 600 000€
Ms suivant attribués après remise en concurrence

Je souhaiterai juste connaître le pourquoi de ce montage...

[jcc]

Il s'agit de chantiers d'enrobé sur routes.
Pour les petits montants les services ne voulaient pas de remise en concurrence des bc (chez nous on est toujours pressé) du coup bc en dessous de 600 000 € avec mono attributaire.
Par  contre pour les gros chantiers  comme les entreprises connaissent nos pratiques nous avons pu constater  qu'on se faisait avoir sur les prix. Du coup nous avons décidé d'utiliser la méthode des chantiers masqués et de remettre en concurrence pour les plus gros bc donc multiattributaire.
Comme cela on espère qu'on ne se fera plus avoir sur les prix.

Voilà c'est en gros ce que j'ai pu comprendre de la motivation.

[speedy]

si le texte est en réalité ceci :

Bonjour,

Voilà un marché bien atypique dont je viens d'avoir connaissance, . J'ai besoin de vos avis pour en juger la validité réglementaire.

accord cadre mixte 4 lots
Chaque lot comprend une partie à bc monoattributaire et quand le bc atteint +600000 € on passe en marché subséquent multriattributaire
A mon avis pas viable réglementairement.

alors OK

[Michel]

(chez nous on est toujours pressé)

  Oh ! b'en vous êtes bien les seuls !