Commission de DSP

[flipflop]

Hello à tous!

Je travaille sur ma première DSP et je pinaille sur un point... le rôle et le nombre de CDSP à prévoir!

Pour l'instant j'avais prévu 3 CDSP :
- une pour l'ouverture des candidatures et des offres - simple recensement des documents contenus dans les dossiers, comme en marchés
- une pour l'examen des candidatures et la recevabilité des candidatures à la phase offre
- une dernière pour l'analyse des offres

Déjà, je voulais m'assurer qu'on pouvait bien ouvrir, sans rien analyser, à la fois les candidatures et les offres au sein d'une même commission?
Ensuite, mon DG souhaite rassembler les 2 dernières commissions en une seule. Pour ma part, je serai OK, même si ca annonce une journée assez lourde : La commission analyserait d'une part les candidatures et se prononcerait sur leur recevabilité; et ensuite elle procèderait à l'analyse des offres. Je pensais donc indiquer dans la convocation ces 2 points à l'ODJ pour bien attester du respect du phasage de la procédure et faire des PV distincts selon les étapes...

Qu'en pensez-vous? Avez-vous déjà procédé de la sorte?

Enfin, pour la négociation, nous partons sur une négo avec 3 candidats max. La CDSP doit-elle choisir ces 3 candidats et donc classer les offres ? Se contente t'elle de porter un avis motivé sur chaque candidat sans proposer un choix de délégataire et donc de classement ?

D'avance merci pour vos retours et échanges de pratique!!

Bonne journée à vous! 

[Ponta]

Bonjour,

Déjà, je voulais m'assurer qu'on pouvait bien ouvrir, sans rien analyser, à la fois les candidatures et les offres au sein d'une même commission?

Oui, vous le pouvez dans la mesure où votre procédure est ouverte. En procédure restreinte, ce n'est pas possible.

Ensuite, mon DG souhaite rassembler les 2 dernières commissions en une seule. Pour ma part, je serai OK, même si ca annonce une journée assez lourde : La commission analyserait d'une part les candidatures et se prononcerait sur leur recevabilité; et ensuite elle procèderait à l'analyse des offres. Je pensais donc indiquer dans la convocation ces 2 points à l'ODJ pour bien attester du respect du phasage de la procédure et faire des PV distincts selon les étapes...

Vous le pouvez.
Comme pour une CAO, vous ferez en interne un rapport d'analyse des candidatures et des offres. Vos membres décideront à la lumière de votre rapport.
Comme vous le dites, les étapes sont :
- analyse de la recevabilité des candidatures
- recevabilité des candidatures
- analyse de la recevabilité des offres
- recevabilité des offres
- analyse des offres
- admission à négocier les offres.

Faire un ou deux PV, c'est votre choix.
Je m'inspire des PV de la DAJ et je regrouperais tout en un seul avec les différentes étapes. Je considère qu'une séance appelle un PV mais ce n'est qu'une méthode de travail.

Dans la convoc, c'est mieux de mettre tout l'ordre du jour.

[flipflop]

Bonsoir,

Merci beaucoup pour votre retour rapide!

Et est ce que vous accompagnez l'avis de la CDSP sur les offres, d'une notation selon les critères? et donc d'un classement?

[Ponta]

Et est ce que vous accompagnez l'avis de la CDSP sur les offres, d'une notation selon les critères ?

Oui. Dans le PV, j'écris un truc comme "la CDSP analyse les offres selon le rapport ci-joint".

et donc d'un classement?

Oui. Dans le PV, j'écris un truc comme "la CDSP classe les offres selon le rapport ci-joint".

Par contre, ce n'est que ma méthode et d'autres valent aussi. Certain(e)s préfèrent écrire une synthèse de la notation et du classement dans le PV et renvoie vers le rapport. D'autres écrivent tout ou font juste un renvoi au rapport.
Par contre, par souci de lisibilité, j'aime bien écrire dans le PV qui a sa candidature et son offre recevables et qui est admis à négocier. Ca m'évite de farfouiller dans le rapport durant toute la procédure.

[flipflop]

Ok super! Merci pour ces informations!

Je pense partir sur un PV assez complet avec synthèse voire écriture de l'analyse (sorte de copier-coller de la pré-analyse établie par les service en fait..). Les différentes recherches que j'ai faites montraient que la CDSP devait vraiment s'approprier les offres afin d'émettre un avis circonstancié...

Je me permettrais peut être de revenir sur ce post dans les prochaines semaines, car j'aurais surement de nouvelles questions... 

En attendant bonne journée à vous!

[Ponta]

N'hésitez pas à revenir  , je vous répondrai avec joie.

Bonne journée à vous également.