co-traitant et sous-traitant

[anneclaudie]

Bonjour,
sur un marché de mo, est-il possible :

de répondre :
•   En tant que co-traitant dans un groupement,
Et
•   En tant que sous-traitant d'un autre titulaire (ou groupement) ?

? moi je dirai oui...

[lepouch]

Ce qui n'est pas interdit (dans le RC) est autorisé ...

[hpchavaz]

Ce qui n'est pas interdit (dans le RC) est autorisé ...

On peut même se poser la question de la possibilité d'interdire dans le RC, ce qui me semble très loin d 'être une évidence.

[anneclaudie]

on interdit à une société d'être à la fois candidat à titre individuel et dans un groupement et dans plusieurs groupements.

[speedy]

certes mais là ce serait aller au-delà ....

[Usk]

Moi je dis oui aussi et je ne vois pas de parade contre ça.

[Ponta]

Vous ne pouvez pas interdire la sous-traitance.
Si le candidat, qui veut s'inscrire dans plusieurs équipes, est malin, il sera membre d'un groupement X et s'incrustera en sous-traitant d'un autre groupement Y au cas où le groupement Y l'emporterait.

[Michel]

Vous ne pouvez pas interdire la sous-traitance.
Si le candidat, qui veut s'inscrire dans plusieurs équipes, est malin, il sera membre d'un groupement X et s'incrustera en sous-traitant d'un autre groupement Y au cas où le groupement Y l'emporterait.

+1

et il peut même proposer ses services de sous-traitant à tous ;
et se retrouver à faire presque l'intégralité du chantier à 99,5% 

Ce n'est pas exceptionnel !    voir "courant"
Car les "petits" ont trop souvent été éliminés par une demande de CA (Chiffre d'Affaires) minimum exigé pour concourir à devenir soumissionnaire puis titulaire.

[anneclaudie]

Vous ne pouvez pas interdire la sous-traitance.
Si le candidat, qui veut s'inscrire dans plusieurs équipes, est malin, il sera membre d'un groupement X et s'incrustera en sous-traitant d'un autre groupement Y au cas où le groupement Y l'emporterait.

Je n'interdis pas la sous traitance...

[Elia]

J'up car j'ai une question similaire.
Une entreprise souhaite être co-traitant et en même temps, pour une prestation très précise, sous-traitant de son mandataire.
Juridiquement, il me semble que rien ne l'empêche ?

[hpchavaz]

J'up car j'ai une question similaire.
Une entreprise souhaite être co-traitant et en même temps, pour une prestation très précise, sous-traitant de son mandataire.
Juridiquement, il me semble que rien ne l'empêche ?

Déjà connu dans le cas de marché à lots conjoints.
Même si ce n'est pas le cas, je ne vois pas ce qui sur le fond s'y opposerait mais je vais suivre les réponses.

[Michel]

Une entreprise souhaite être co-traitant et en même temps, pour une prestation très précise, sous-traitant de son mandataire.

   étrange, mais pourquoi pas !         et attention aux paiements ! 

[Aotearoa]

J'up car j'ai une question similaire.
Une entreprise souhaite être co-traitant et en même temps, pour une prestation très précise, sous-traitant de son mandataire.
Juridiquement, il me semble que rien ne l'empêche ?

Je m'étais penchée sur cette question l'année passée et il me semble que rien ne l'interdit. J'avais trouvé cet article à l'époque : https://marches-publics.legibase.fr/actualites/forum-des-lecteurs/un-co-traitant-peut-il-etre-sous-traitant-de-lun-86029