paiement des acomptes jusqu'à 80% du montant du marché

[CATHERINE]

Bonjour,
Mon maître d'œuvre prévoit, dans le cahier des charges d'un marché des travaux, le paiement des acomptes jusqu'à 80% du montant total du marché et le solde de 20% sur présentation du DGD (dérogation à l'article 11 du CCAG).
Peut-on inclure cette clause dans un marché ?
Merci d'avance pour vos réponses

[R.J]

Pour un marché de faible ampleur, la clause ne devrait pas poser de souci majeur.

Mais, au-delà du CCAG, elle pourrait se révéler contraire aux dispositions de l'art. 114 du décret qui prévoit la périodicité minimale des acomptes.

[CATHERINE]

Le montant prévisionnel du marché est de 105 000 € HT (remplacement d'un tronçon de canalisation d'eau potable).

[Michel]

Peut-on inclure cette clause dans un marché ?

On peut TOUT mettre dans un marché ; puisque c'est VOUS qui l'écrivez       NB : dans les limites de la légalités des textes bien sur.

[speedy]

20% c'est très dur
mais 20% jusqu'à fourniture des DOE DIUO pourquoi pas ....

[CATHERINE]

Merci pour vos réponses