Réforme et AOR

[Macaron vanille]

Bonjour à tous,

Premier AOR à lancer depuis la réforme et grosse panique  ! Car si j'ai bien tout compris, le DCE devrait déjà être mis en ligne sur le profil acheteur au stade de l'avis d'appel à candidatures ??!!!

Est-ce qu'on peut jouer sur la définition de "documents de la consultation" et mettre en ligne un simple document (RC ?)  qui préciserait nos exigences et le contour du futur marché ?

Parce que sinon, ça ne va pas dans le sens de la simplification 

Merci de vos bons conseils.

[Sunn0))]

Pour un AOR, on ne met que les documents nécessaires à la réponse au stade de la candidature (RC et CCTP). Je n'ai pas une lecture aussi intransigeante de l'article 39 I du décret. Les pièces restantes sont communiquées lors de l'envoi de l'invitation à soumissionner.

[R.J]

Pour un AOR, on ne met que les documents nécessaires à la réponse au stade de la candidature (RC et CCTP).

Fournir le CCTP, c'est le cœur du problème la plupart du temps.

Parce que sinon, ça ne va pas dans le sens de la simplification 

En quoi fournir les documents de la consultation dès le lancement de la procédure complexifie-t-il celle-ci ? Ça peut retarder le lancement, mais j'ai du mal à concevoir la complexité supplémentaire.

[Ponta]

Pour un AOR, on ne met que les documents nécessaires à la réponse au stade de la candidature (RC et CCTP). Je n'ai pas une lecture aussi intransigeante de l'article 39 I du décret. Les pièces restantes sont communiquées lors de l'envoi de l'invitation à soumissionner.

+1. Je complète qu'en cas de marché de maîtrise d'oeuvre, il convient de mettre le programme.

[Macaron vanille]

En quoi fournir les documents de la consultation dès le lancement de la procédure complexifie-t-il celle-ci ? Ça peut retarder le lancement, mais j'ai du mal à concevoir la complexité supplémentaire.

Ca complique en tous cas la vie des services techniques qui profitaient de la phase candidatures pour peaufiner, en temps masqué, le CCTP....

[Raspoutine]

Bonjour à tous,

Premier AOR à lancer depuis la réforme et grosse panique  ! Car si j'ai bien tout compris, le DCE devrait déjà être mis en ligne sur le profil acheteur au stade de l'avis d'appel à candidatures ??!!! c'est que nous faisons dans ma collectivité

Est-ce qu'on peut jouer sur la définition de "documents de la consultation" et mettre en ligne un simple document (RC ?)  qui préciserait nos exigences et le contour du futur marché ?

Parce que sinon, ça ne va pas dans le sens de la simplification 

Merci de vos bons conseils.

[Ponta]

Car si j'ai bien tout compris, le DCE devrait déjà être mis en ligne sur le profil acheteur au stade de l'avis d'appel à candidatures ??!!! c'est que nous faisons dans ma collectivité

Je me suis posé la question aussi. Est-ce mettre le DCE dès la phase candidature, ne va pas embrouiller les esprits des candidats ? Ne vont-ils pas me remettre des offres quand j'attends que des candidatures ?

Cela s'analyse au cas par cas.

[Sunn0))]

Pour les AOR, tu peux mettre en gras 30 surligné en jaune et encadré qu'on ne demande que les éléments de la phase candidature, il y a toujours certains qui remettent le tout (après c'est compréhensible, les candidats ne connaissent pas toutes les procédures, à nous des aiguiller).
C'est pour ça qu'on ne remet pas toutes les pièces dès le stade de la candidature, comme cela ils demandent : pourquoi il manque l'AE etc ? Et ça donne des procédures plus propres.

[R.J]

C'est pour ça qu'on ne remet pas toutes les pièces dès le stade de la candidature, comme cela ils demandent : pourquoi il manque l'AE etc ? Et ça donne des procédures plus propres.

Plus propre, pas certain, dès lors que c'est probablement contraire à la réglementation. Cela dit, il faut tempérer, si c'est juste l'AE qui n'est pas délivré dès le départ, ça ne pose pas de problème de transparence.

[speedy]

pour moi j'applique l'article 38  donc la description du besoin est suffisante au stade candidature ....

[Macaron vanille]

Re-bonjour,

Je poursuis la réflexion...

Vu dans le hors série du M.... des TP, consacré à l'ordonnance et au décret marchés publics, commenté par Nicolas C.

L'avocat précise que :

"En cas de procédure restreinte, les opérateurs économiques peuvent utilement disposer d'un document précisant les attendus de l'acheteur au regard des caractéristiques de l'opération qui, sans être le cahier des charges, délimite précisément les futures obligations nécessaires à la bonne compréhension du périmètre des prestations et notamment au regard des opportunités de constituer des groupements pour la candidature".

Ca ne va pas dans le sens de la mise en ligne d'un DCE complet...

[R.J]

C'est la directive qui va dans le sens de la mise à disposition de la totalité du DCE dès la phase candidature (pour les PA, pas pour les EA).

[speedy]

débat relancé (ou clos selon votre avis) par M. Arnaud Latrèche Adjoint au directeur commande publique du département de la Côte-d'Or Vice-président de l'AAP dans un article de achat public
Il y défend la position de publication du DCE en ligne dès l'AAPC en référence à l'art 39 et des directives, sans analyse de l'art 38 ....

[Market]

Reste à voir ce qu'on met dans ce fameux DCE.