Maitrise d'oeuvre procédure adaptée ou formalisée

[lyly]

Bonjour à tous
j'ai besoin de savoir si lorsque l'on demande un plan, schéma on peut quand même passer une consultation adaptée restreinte pour de la maitrise d'œuvre (extension et restructuration partielle d'un bâtiment) sans passer en formalisée ou concours
merci d'avance

[mbodier]

Le choix de la procédure (MAPA, AO ou concours) dépend exclusivement du montant de la prestation.

[psaii]

En mapa on détermine librement les modalités de la procédure, donc on peut faire un mapa restreint, si c'est ça votre question.

[lyly]

c'est plus sur le fait de demander des éléments comme des plans des photos maquettes

[mbodier]

Là encore, les pièces de l'offre ne sont pas un critère de détermination de la procédure applicable. Tu peux parfaitement demander une maquette dans le cadre d'un MAPA.
La question est plus celle de l'adéquation du dossier de l'offre à présenter au regard de l'importance de l'opération.

[Mathieu]

la MIQCP laisse entendre que si remise de prestation : risque de requalif en concours

ça ne me parait pas forcément vrai...

[Ponta]

Là encore, les pièces de l'offre ne sont pas un critère de détermination de la procédure applicable. Tu peux parfaitement demander une maquette dans le cadre d'un MAPA.

+1.

c'est plus sur le fait de demander des éléments comme des plans des photos maquettes

Ce qu'il faut prendre en compte, c'est le coût de ces éléments et si une indemnisation serait à prévoir.

[hpchavaz]

la MIQCP laisse entendre que si remise de prestation : risque de requalif en concours

ça ne me parait pas forcément vrai...

Certe mais prime obligatoire

[lyly]

alors si j'ai bien compris :
Procédure adaptée (montant le confirme) possible
Demande d'éléments graphiques plans, maquette...... : prime (montant doit correspondre au travail rendu)
Pas de jury, par contre possibilité de création d'un comité de pilotage et d'un comité technique

[Ponta]

Oui.