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DCE PLUI et modification PLU existants

Démarré par MiniTeam, Août 24, 2017, 12:15:19 PM

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MiniTeam

jeudi 24 août 2017, 12:15:19
Bonjour à tous !

Quelqu'un aurait-il un DCE à disposition pour un PLU Intercommunal à tranches avec notamment modification des PLU existants le temps que le PLUI soit élaboré?

Je partirai sur un AO avec TF et TO pour les modifications des PLU et cartes communales existants le temps que le PLUi soit validé.

Merci à tous de votre gentillesse !
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