Recherche un modèle de convention/ contrat mise à dispo véhicule de fonction

[bolicotix]

Bonjour

Tout est dans le titre! je recherche ce modèle de document, si jamais vous en aviez un ça me ferait gagner un temps précieux

en MP je vous donnerai mon @  merci!

[Virkiel]

sur internet tu en trouves plein :

http://www.ledepartement66.fr/uploads/Deliberations/cb/DFI_PATH_1453_1_1281537020.pdf

https://www.pontdelarn.fr/attachments/article/64/Modif%20rentree%202014-convention%20sivom-assos.pdf

http://www.google.fr/url?sa=t&rct=j&q=&esrc=s&source=web&cd=2&cad=rja&uact=8&ved=0ahUKEwj5_Zblve_VAhVMbBoKHfzZAJUQFggtMAE&url=http%3A%2F%2Fwww.kit-association.org%2Ftelechargement%2F03_TOUT_AU_LONG_DE_L_ANNEE%2F06_La_Mutualisation_des_ressources%2F04_Modele_de_convention_de_mise_a_disposition_d_un_vehicule.odt&usg=AFQjCNHMxrMNS3_fisYppWRoi7ijhUodHw

http://www.google.fr/url?sa=t&rct=j&q=&esrc=s&source=web&cd=4&cad=rja&uact=8&ved=0ahUKEwj5_Zblve_VAhVMbBoKHfzZAJUQFgg5MAM&url=http%3A%2F%2Fwww.saint-marcellin.fr%2Fimages%2Fm1_OTUy_mini-bus-Convention-mise-a-dispo-modif.pdf&usg=AFQjCNHBo-L6ewABdrjPWtnNtQ2u-hqcfQ

Fais ton choix ^^

[bolicotix]

Si on a pas évoqué le sujet du véhicule de fonction dans le règlement intérieur, il n'est pas souhaitable de passer  par un arrêté n'est ce pas? il est préférable de faire une convention non?

[bolicotix]

Virkiel: merci  j'avais vu certains de ces modèles, mais j'en voulais un spécifique entre DGS et la collectivité, histoire de voir comment auront détérminés les modalités de paiement des frais  

[bolicotix]

J'ai fait quelque chose: délib, arrêté, modalités à inclure dans le règlement intérieur. Si ça venait à intéresser quelqu'un, faites moi signe fin septembre!

[Virkiel]

J'ai fait quelque chose: délib, arrêté, modalités à inclure dans le règlement intérieur. Si ça venait à intéresser quelqu'un, faites moi signe fin septembre!

A l'occasion ça pourrait m'intéresser, tu m'en parleras quand tu passeras sur Créteil les 16 et 17 septembre^^

[bolicotix]

   Pas de pb, avec plaisir.