Valeur estimée par opération ou par nature de prestation

[Archibald]

Bonjour,

Soit divers bâtiments éloignés géographiquement sur lesquels j'ai un programme de prestations intellectuelles (étude, diag,...) et de travaux quasi identiques d'un bâtiment à l'autre à réaliser. Il est prévu de faire X bâtiments en 2017 (oui on est à la bourre), X bât en 2018 et X bât en 2019. Pour déterminer la valeur estimée, raisonneriez-vous par opération(=1 bâtiment, ce qui me permettrait de passer en MAPA pour quasiment toutes mes opé) ou par nature de presta (AOO, ex: accord-cadre avec un BET avec un marché subséquent pour chaque étude de faisabilité sur un bât).

J'étais parti sur une estimation par nature de presta. mais comme on est pris par les délais je cherche éventuellement une solution pour être plus flexible.

Merci pour vos avis.

[Virkiel]

Homogénéité de la prestation selon moi, donc tu devrais tenir compte de toutes les opérations.

Après, je ne sais pas si cela peut influer ou pas sur tes délais, rien ne t'empêche d'utiliser l'article 22 du décret si tu respectes les conditions de l'article :

Article 22
En cas de marché public alloti, l'acheteur prend en compte la valeur totale estimée de l'ensemble des lots.
Toutefois, alors même que la valeur totale des lots est égale ou supérieure aux seuils de procédure formalisée, l'acheteur peut mettre en œuvre une procédure adaptée pour les lots qui remplissent les deux conditions suivantes :
1° La valeur estimée de chaque lot concerné est inférieure à 80 000 euros HT pour des fournitures ou des services ou à 1 million d'euros HT pour des travaux ;
2° Le montant cumulé de ces lots n'excède pas 20 % de la valeur totale estimée de tous les lots.

Ca te permettrait d'en lancer une partie en MAPA et de ne pas perdre de temps sur ces prestations, après tu gagnes du temps sur les premières prestations (surtout si tu allotis).

[Archibald]

Les petits lots ! c'est vrai que je n'avais pas envisager cette possibilité, je vais regarder mes estimations voir si c'est jouable pour mes bâtiments 2017 mais ça pourrait être la solution !

Merci Virkiel

[Virkiel]

Les petits lots ! c'est vrai que je n'avais pas envisager cette possibilité, je vais regarder mes estimations voir si c'est jouable pour mes bâtiments 2017 mais ça pourrait être la solution !

Merci Virkiel

Avec plaisir ^^