Groupement de commandes - convention cadre

[marjorybv]

Bonjour,

Nous somme es en train de mettre en place un groupement de commandes entre mon EPCI et ses communes membres, seulement je me demande si dans cette convention les membres peuvent s'engager pour une part seulement des marchés et non pour la totalité et en consèquence s'il est possible de passer une convention "cadre" déterminant les grandes lignes du groupement et ensuite des conventions particulières par marché concerné avec les membres intéréssés?


Merci

[bellecourgette]

Faut être plus concret pour obtenir une réponse. Merci

[marjorybv]

Désolée,

Plus précisément je passe une convention constitutive d'un groupement de commandes avec mes 23 communes , dans cette convention j' indique les marchés qui feront l'objet du groupement soit: fourniture de bureau, de carburant, location de véhicule, etc..
seulement toutes mes communes ne veulent pas forcément s'engager sur la totalité de ces marchés, certaines ne seront intéréssées que pour les fournitures de bureau , d'autres pour la location de véhicule et la fourniture de carburant et certaines pour la totalité.
Dons est il possible de faire une convention de groupement unique qui indique toutes ces spécificités ou de faire une sorte de convention cadre qui indique les grandes lignes cad les marchés que l'on souhaite passé, les membres du groupement, la CAO, le coordonnateur etc.. et ensuite de "petites " qui pris en application de la convention cadre qui spécifieront pour chaque marché les membres qui souhaitent y participer.

En espérant été claire, merci

[bellecourgette]

Vous pouvez tout mettre dans la même convention : pas besoin de convention cadre.

[marjorybv]

Merci bcp