Déclaration sans suite - archivage ou rendu des plis ?

[zoé]

Bonjour,

Dans le cadre d'une procédure déclarée sans suite avant la notification mais après la remise des offres, que fait-on des offres remises ?

Doit-on les archiver ou les rendre intégralement aux candidats ?

[the blonde]

Bonjour,

Dans le cadre d'une procédure déclarée sans suite avant la notification mais après la remise des offres, que fait-on des offres remises ?

Doit-on les archiver ou les rendre intégralement aux candidats ?

On les conserve systématiquement... On ne retourne aux candidats que les plis arrivés HD, donc non ouverts...

[zoé]

Mais là nous avons déclaré sans suite sans même ouvrir les offres du coup...
Archivage ou rendu ?

[the blonde]

Mais là nous avons déclaré sans suite sans même ouvrir les offres du coup...
Archivage ou rendu ?

moi, j'ai tendance à tout garder... Vous avez malgré tout lancé une consultation...