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Travaux de fouilles archéologiques - entité ou pouvoir ?

Démarré par bolicotix, Juillet 10, 2017, 04:34:49 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

bolicotix

Bonjour!

Un marché de travaux qui a pour objet les travaux de fouilles archéologiques préventives : on est considéré comme pouvoir adjudicateur ou entité? pour moi c'est PA
merci !

Mathieu

ça dépends, vous fouillez quoi ? votre aérodrome, une zone où va passer le tram : EA

la cour d'école : PA

bolicotix


speedy

si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

bolicotix

Bon, si speedy (et non lady) dit  ... (::) :D) que c'est PA, c'est PA un point c'est tout. Si jamais on me retoque, je dirai qu'ils contactent Speedy !  :D :D

Merci beaucoup !

Mathieu

qu'est-ce qui vous faisait penser que vous pouviez être EA ? il y a un réseau là-dedans, ou dans vos activités ?

Ponta

+1.
En gros, si c'est du réseau (transport, élec, assainissement, telecoms...) et ses activités afférentes : EA
Le reste, c'est du PA.
Agoraddicted

Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.

bolicotix

A vrai dire je fais la relecture des pièces, et comme c'était indiqué EA j'ai eu un doute

Il s'agit de travaux de fouilles archéo préventives en vu d'une extension de ZA