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Mutualisation horizontale entre EPCI :possible ?

Démarré par bolicotix, Juin 30, 2017, 04:44:05 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

bolicotix

Bonjour


En tant que EPCI la question se pose de savoir s'il est possible de  mutualiser un poste style ingénieur avec une autre Communauté de communes ?

Etant entendu que :
-   L'une des missions est une compétence qu'aucun des  EPCI ne devrait récupérer
-   Il y a fort à parier que ce devra être un recrutement

J'ai ouïe lire (eh oui, pourquoi pas :D) que ce serait faisable (délib + convention qui précise qui paie quoi) : est ce possible selon vous ?

Moi je vous laisse, je suis en train de louper les Ch'ti à Ibiza....

Ponta

Bonjour,

Je suis pas expert donc mon avis est à relativiser.

Autant la mutualisation entre une commune et son EPCI de rattachement existe, autant la mutualisation entre 2 EPCI m'inquiète.

S'il y a un lien juridique dans la 1ère hypothèse, je n'en vois pas dans la seconde.

Perso, je ferai plutôt 2 contrats de travail à concurrence du temps de présence nécessaire dans chaque structure.
Agoraddicted

Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.

bolicotix

Citation de: Ponta le Juillet 03, 2017, 09:24:38 AM
Bonjour,

Je suis pas expert donc mon avis est à relativiser.

Autant la mutualisation entre une commune et son EPCI de rattachement existe, autant la mutualisation entre 2 EPCI m'inquiète.

S'il y a un lien juridique dans la 1ère hypothèse, je n'en vois pas dans la seconde.

Perso, je ferai plutôt 2 contrats de travail à concurrence du temps de présence nécessaire dans chaque structure.


Bonjour!

Absolument , on partage le même avis. Mais manifestement ce serait envisageable via une convention qui ferait mention du partage des tâches, des coûts, etc.

bolicotix

Dès que je pourrai, je vous donnerai des nouvelles, histoire que ça puisse resservir à l'avenir ;)