Nouvelles:

AGORAPUBLIX  LE forum d'échanges libres le plus réactif !
appel à Soutiens  cliquez ici svp
 

2008  -  2025 :     plus de 17 ans d'existence !  
Notre site Web : http://asso.agorapublix.com 
RAPPEL ! : un compte sans aucun message posté sera détruit ! 
Pour tout problème merci d'envoyer un message à l'adresse contact@agorapublix.com    Vous ferez de même pour toute demande sur le sujet du RGPD ou connexe. 
Assurez-vous que votre système, courriel compris, accepte les trames en provenance du domaine "agorapublix.com" 
Vous trouverez dans la rubrique "Agorapublix c'est quoi ? - Présentation et historique" les informations pour les nouveaux arrivants ainsi que la Charte d'utilisation du forum, et des Données Personnelles. Nous vous invitons à prendre connaissance de ces chartes et à veiller à leurs application.

Menu principal

entité adjudicatrice ou pouvoir adjudicateur

Démarré par mimi25, Juin 29, 2017, 11:38:49 AM

« précédent - suivant »

0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

mimi25

Bonjour,

Nous allons lancé un marché d'entretien des espaces verts de la plateforme du tramway.

Peut-on lancer ce marché en entité adjudicatrice? Cela permettrait de faire un marché négocié.
je ne trouve pas de réponse claire concernant ce type de prestation de service.

merci

Ponta

Bonjour,

A première vue, j'ai du mal à voir une activité de réseau dans ce marché. Je pencherais plutôt pour le pouvoir adjudicateur.
Mais je n'en suis pas sûr.
D'autres avis ?
Agoraddicted

Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.

Piko

Bonjour,

Nous ne sommes pas toujours d'accord sur le sujet PA/EA  :-\

http://agorapublix.com/forum3/index.php?topic=31713.0;topicseen

A mon avis :
Si vous avez la position : on est une EA donc c'est valable pour tout, votre marché sera à passer en EA.
Si vous avez la position : "parfois on est un PA, parfois on est une EA", alors demandez-vous en quoi l'entretien de l'espace vert contribue directement au bon fonctionnement du réseau.
Cela devrait vous aider à trouver la solution  :)
Balayeur du forum :-)

lepouch

Entretien Espace Vert = MAPA non ?
Même en PA ...

Mathieu

la réponse est dans la question  ;)

Citation de: mimi25 le Juin 29, 2017, 11:38:49 AM
Bonjour,

Nous allons lancé un marché d'entretien des espaces verts de la plateforme du tramway.


=> EA

R.J

Citation de: Piko le Juin 29, 2017, 11:49:29 AM
Si vous avez la position : on est une EA donc c'est valable pour tout, votre marché sera à passer en EA.
Si vous avez la position : "parfois on est un PA, parfois on est une EA", alors demandez-vous en quoi l'entretien de l'espace vert contribue directement au bon fonctionnement du réseau.

Sachant que ces positions ne sont pas inconciliables. Mais plutôt en accord avec la vision de Mathieu en ce qui me concerne.