Marché à bons de commande: Article hors BPU

[zoran]

Bonjour,

Dans un marché à bon de commande, j'ai prévu une remise sur les prix publics pour les articles qui sont non listés au BPU.

Or, nous avons besoin de certaines fournitures qui ne sont pas listés dans le BPU. De plus l'entreprise ne vend pas ces articles.

Mais ma direction me demande de mettre en demeure l'entreprise de livrer ces articles car ils font parties de la même nomenclature.

Quel est votre avis? Peut-on mettre en demeure une entreprise de livrée un article pour lequel elle ne s'est pas engagé?? Moi je trouve ça illogique, non?

Merci de vos réponses.

A+

[lady day]

si les articles en question correspondent bien à la définition de ton marché (l'objet du marché) il te doit ces fournitures

[Naydje]

je suis pas d'accord, l'entreprise n'est pas liée par des articles qu'elle ne fait pas et encore moins sur des articles hors bordereau!

[lady day]

c'est la définition de l'objet du marché dans l'acte d'engagement qui permet de savoir
on lui doit l'exclusivité de nos commandes, il nous doit la fourniture

[Naydje]

la fourniture de ce qu'on a prévu dans le marché et pas ailleurs

[zoran]

Moi aussi je pense que le titulaire nous doit que la fourniture de ce qu'on a prévu. Ça me semble plus logique mais bon...

Merci de vos réponses en tout cas. Si d'autres ont des idées...

^^

[Michel]

idem Naydje et Zoran

[lady day]

le prestataire s'est engagé à livrer les fournitures qui sont définies dans l'objet du marché - et non pas exclusivement celles figurant au BPU, puisque, visiblement tu as prévu de commander des fournitures qui n'y figurent pas, (peut-être "en tant que de besoin" comme on le voit souvent écrit dans les marchés)
tout dépend donc de la rédaction de l'objet du marché sur lequel il s'est engagé (et sur lequel se sont engagés les autres soumissionnaires, s'il y en a eu, au moment de la consultation)

[Naydje]

justement ma chère lady day (big up au passage) tu ne peux pas lier l'entreprise quand tu as mal défini ton besoin et surtout si l'entreprise a informé la personne publique dès le départ que ce type de prestations n'étaient pas disponible chez elle.

Maintenant vous êtes en MBC, vous pouvez toujours commandé hors marché mais légalement dans la limite de 10 000 ¤ et 1% du marché, article 77 III

[GB]

je suis pas d'accord, l'entreprise n'est pas liée par des articles qu'elle ne fait pas et encore moins sur des articles hors bordereau!

+1

[Michel]

Quoique c'est un peu dommage . .  s'il était lié par tout y compris ce qu'y n'est pas inscrit au BPU ; b'en je vais m'en faire des simples et courts de BPU ! ! !

[Naydje]

Michel c'est avantageux pour nous ta vision mais qui répondrait sur tel marchés???