procédure consultation en 2 temps

[sysy]

Bonjour à tous,

j'ai un doute sur une procédure en 2 temps :
Mapa inférieur à 90 000€HT sur 3 lots pour une démolition. On a fait paraitre dans la presse.
Une consultation pour l'enduit va être lancée (différée car on avait aucune idée de ce qu'on allait trouver après démolition)...
On tourne autour de 23 000€ HT le "lot N°04".
Quelle forme peut prendre la consultation ? 3 devis suffisent ? ou même procédure...

Merci pour vos réponses .

[Raspoutine]

en cumulant avec les 3 premiers lots, vous êtes à quel montant ?
au minimum même procédure ( notion d'opération), si supérieur à 90 000 € HT, publicité obligatoire

[Ponta]

En dessous des 90 000 € HT, mesures de publicité adaptées à la nature des travaux et au contexte.

[sysy]

moins de 90 000€ht
Les réponses ne sont pas les mêmes... 
Soit je fais la même procédure
Soit on peut partir sur de l'adapté avec 3 devis, ce qui m'arrange vous comprenez bien.. 

Merci

[Ponta]

Vous êtes à quel montant exactement ?

Si c'est 40 000€ HT, les 3 devis sont en général une mesure de publicité suffisante.
Si c'est 89 000 € HT, la publicité via 3 devis est beaucoup plus discutable.

[sysy]

Arf, on est plus à 70 000€ HT...
Ca me ferait quand même gagner du temps sur 3 devis, d'autant que les 3 premiers lots sont parus sur la plate-forme dématérialisée + journal.
S'il me faut respecter la même procédure..

[Virkiel]

Bonjour à tous,

j'ai un doute sur une procédure en 2 temps :
Mapa inférieur à 90 000€HT sur 3 lots pour une démolition. On a fait paraitre dans la presse.
Une consultation pour l'enduit va être lancée (différée car on avait aucune idée de ce qu'on allait trouver après démolition)...
On tourne autour de 23 000€ HT le "lot N°04".
Quelle forme peut prendre la consultation ? 3 devis suffisent ? ou même procédure...

Merci pour vos réponses .

Comme pour mes collègues, vous devez computer les montants, et même si différé, vous allez vous retrouver avec un montant total qui pourrait être supérieur à 90 000 € HT.

Bon de ce que je comprends, publicité pour les trois premiers lots, et pour le lot 4 vous souhaiteriez faire un trois devis.

Alors plusieurs solutions :
- Vos 4 lots ont un montant total supérieur à 90 000 € HT => Publicité au BOAMP pour cette nouvelle procédure du fait de la computation des montants.
- Vos 4 lots ont un montant total inférieur à 90 000 € HT => Publicité qui doit être adaptée au montant, la première procédure a été soumis à une publication conséquente du fait d'un montant qui pourrait être à 50 000 € voire 60 000 €, donc publicité suffisante. Et pour celle de 23 000 € (lot n°4) vous êtes au dessus de 25 000 € tout cumulé (procédure de gré à gré) mais en dessous de 90 000 € tout cumulé (BOAMP obligatoire), rien n'empêcherait de faire un trois devis au vu du montant de ce lot 4 selon moi.

[sysy]

Virkiel, merci pour votre réponse, j'étais en congé, je ne rentre qu'aujourd'hui.

Effectivement, après des congés et un retour avec les idées claires;
-  je comprends qu'on est en adapté, on ne passera pas le seuil des 90 000€ HT
- Mais en même temps, les 3 devis sur 1 lot, mais avec un cumul d'opération à 70 000€HT, me paraissent limites pour nous (commune de 5 000 habitants)...

J'adapte donc (et on va gérer "le risque").

Merci pour vos réponses à tous, toujours précieuses.

[Michel]

rien n'empêcherait de faire un trois devis au vu du montant de ce lot 4 selon moi.

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