concours restreint de Mo la procéure à suivre est appel d'offres ou MN ?

[Florence]

Bonjour à tous,

Je travaille sur mon premier concours de maitrise d'œuvre en procédure restreinte. Je voudrais avoir votre avis car le gestionnaire du projet a noté dans le CCATP que "La dévolution des travaux est prévue par marchés séparés, en procédures d'appel d'offres ouvert."
La procédure qui suit un concours de maîtrise d'œuvre n'est pas un marché négocié ? on peut lancer un appel d'offres ?
Merciiiii

[R.J]

La dévolution des travaux. Ça ne concerne pas le marché du MOe, mais ceux qui seront passés ultérieurement dans le cadre de l'exécution de sa mission.

[Florence]

Oui effectivement. J'ai dû mal à comprendre, le marché de la Moe est un concours restreint donc en quelque sorte un marché négocié non ?
La procédure qui suit le concours c'est à dire pour le lancement des différents travaux doit être lancé sous quelle forme ? Marché négocié ou appel d'offres ?

[R.J]

le marché de la Moe est un concours restreint donc en quelque sorte un marché négocié non ?

Le concours précède le marché négocié, mais c'est ça.

La procédure qui suit le concours c'est à dire pour le lancement des différents travaux doit être lancé sous quelle forme ? Marché négocié ou appel d'offres ?

Ça dépend de l'objet et du montant. On peut tout envisager (MAPA, AO, PCN). Votre marché de MOe indique AO pour l'instant, mais ce n'est pas un engagement irrémédiable.

[Florence]

oui alors je pense que c'est ça, pour le Moe ça peut être un concours ou un marché négocié si les conditions sont remplies ou un appel d'offres si la procédure ne comprend pas de conception et en ce qui concerne le marché de travaux, on peut lancer un appel d'offres ou un marché négocié, il n'y a pas d'obligation.
Les travaux sont estimés à 3 700 000 € HT
D'accord merci beaucoup

[speedy]

mais attention quand même aux indications de la dévolution des marchés de travaux dès le marché de MOE : en cas de changement il s'appuiera dessus pour vous dire qu'il a plus de travail et que ça mérite rémunération ....

[Florence]

D'accord. Très bien. Merci beaucoup.

[An Erminig]

mais attention quand même aux indications de la dévolution des marchés de travaux dès le marché de MOE : en cas de changement il s'appuiera dessus pour vous dire qu'il a plus de travail et que ça mérite rémunération ....

+1.

Dans le cas d'opérations en dessous du seuil AOO obligatoire pour les travaux, il vaut mieux prévoir qu'il pourra y avoir des phases de négociations en phase ACT, sinon, ils risquent de s'en servir pour augmenter leur forfait.

[Florence]

D'abord merci à tous pour vos réactions.
Je lis des tas de choses un peu partout. Sans formation sur ce domaine particulier, ce n'est pas facile. Un lancement d'un concours restreint est envisagé mais à vrai dire, je ne sais pas trop quand s'arrête le concours et quand commence le marché négocié sans pub ni mise en concurrence préalable.
Il faut donc :
- Lancer un concours restreint avec l'AAPC et le Règlement du concours qui reste provisoire,
     - Déterminer des critères de sélection des candidatures et d'évaluation des projets (critères tous deux non pondérés),
     - Déterminer une date de remise des candidatures,
     - Noter que la date de remise des offres sera déterminer ultérieurement,
     - Préciser qu'il y aura 3 enveloppes leur de la remise des prestations (Enveloppe A : esquisse (anonyme), Enveloppe B : Lettre d'identification (permet de lever l'anonymat sans ouvrir les offres), Envellope C : les offres
       de prix,
recevoir les candidatures
analyser
avis motivé  du jury
- Faire le choix après avis du jury des candidats admis à concourir (3),
- Envoi du DCE complet avec les éléments définitifs aux candidats admis,
- Réception des prestations à la date limite fixée dans le Règlement du concours,
analyse dans le cadre anonymat
avis motivé  du jury
levée de l'anonymat et prise de connaissances des offres avec analyse rapide
- Choix du lauréat après avis du jury des lauréats !
et du coup lancement et attribution du marché négocié sans pub ni mise en concurrence au lauréat !!!!!
- négociation des conditions du marché !!!! ??
- remise d'une offre définitive !!!! ??
analyse avec les critères et pondération annoncés (je sais, tout le monde n'est pas d'accord)
Est ce que c'est ça ?
Je suis perdus dans l'organisation du concours et du lancement du MN sans pub ni mise en concurrence.... quand doit-il nous remettre leur offre ?