accord cadre de MOE à bon de commande

[chasingcar]

Bonjour,

Je dois passer un AC de MOE à bons de commande (sous loi MOP) pour des travaux de réseaux ponctuels, non programmable. Qui aurait des exemples? Je ne sais pas comment le monter en termes de prix. Merci

[Ponta]

Bonjour,

Sous réserve d'autres avis tout aussi pertinents, je suis pas fan des AC à BDC sur de la MOE.
Les marchés de MOE sont tellement particuliers à chaque fois que l'idée de les standardiser par BDC m'effraie.

Je conseillerai plutôt un AC avec marchés subséquents. Vous pourrez ainsi avoir des prix et des propositions plus spécialisées, plus adaptées et plus individualisées à la prestation de MOE que vous souhaitez.

[NIKAL]

Bonjour,

Sous réserve d'autres avis tout aussi pertinents, je suis pas fan des AC à BDC sur de la MOE.
Les marchés de MOE sont tellement particuliers à chaque fois que l'idée de les standardiser par BDC m'effraie.

Je conseillerai plutôt un AC avec marchés subséquents. Vous pourrez ainsi avoir des prix et des propositions plus spécialisées, plus adaptées et plus individualisées à la prestation de MOE que vous souhaitez.

je plussoie...

[fanchic]

Je plussoie aussi...

Mieux, vous pouvez obtenir des conditions meilleures en remettant en concurrence les 2-3 titulaires de l'AC...

[An Erminig]

Bonjour,

En tant qu'acheteur, je réponds comme les collègues... sauf que en tant que maître d'oeuvre (ce que je suis également), on en peut nier que l'ACBC est beaucoup plus souple pour gérer la conception de réseaux courants (voire "standard") comme l'assainissement ou l'eau potable, et le suivi de chantier par la suite. D'ailleurs à partir du moment où on peut réaliser les travaux de réseau ou d'infra simple via un marché à bons de commande, je ne vois pas pourquoi la conception et le suivi de ces travaux ne pourraient pas être faits aussi dans le cadre d'un marché à bons de commande.

En terme de prix, on fait au pourcentage sur le montant des travaux, avec des tranches de quelques dizaines de milliers d'Euros (ex : de 10 000 à 40 000 €HT de travaux on prend x % sur le montant des travaux, de 40 000 à 70 000 on prend y %, etc. C'est comme ça qu'on répondait à l'époque où on faisait des conventions d'assistance technique. Depuis l'ouverture de ces prestations à la concurrence, ce système de pourcentage sur le montant des travaux a été conservé. Le système ne choque pas nos concurrents. On pourrait également imaginer une rémunération au linéaire et y ajouter des prix en plus value par rapport au terrain (noyau urbain/périurbain/rural) et au diamètre de la canalisation. On sait à peu près le temps nécessaire à la réalisation d'un réseau de tel diamètre à tel endroit.

[TpF]

Bsoir,

Coté acheteur : il est évident que remettre de la concurrence pour chaque marché subséquent est un plus et la souplesse d'un AC multi-attributaires n'a rien à envier à celle d'un ACBC.
Coté Moe : il est plus "confortable" d'avoir une "exclusivité" et un client "captif" 

De mon point de vue, et je l'ai déjà longuement décrit, je préfère établir une confiance où l'ombre d'une suspicion d'intéressement du Moe pour faire "grimper" le montant des travaux est totalement exclu.
Et puis, faut il le rappeler, les rémunérations au % n'existent plus, pas plus que toutes autres indexations sur linéaire ou diamètre ou nature de terrain ou encore temps de réalisation.
Il est bien entendu que le px de revient de la Moe est proportionnel à tous ces paramètres et sans doute à d'autres encore mais ne vous engluez pas dans des formules alambiquées
Forfait : point-barre !

[fanchic]

De mon point de vue, et je l'ai déjà longuement décrit, je préfère établir une confiance où l'ombre d'une suspicion d'intéressement du Moe pour faire "grimper" le montant des travaux est totalement exclu.
Et puis, faut il le rappeler, les rémunérations au % n'existent plus, pas plus que toutes autres indexations sur linéaire ou diamètre ou nature de terrain ou encore temps de réalisation.
Il est bien entendu que le px de revient de la Moe est proportionnel à tous ces paramètres et sans doute à d'autres encore mais ne vous engluez pas dans des formules alambiquées
Forfait : point-barre !

Merci, j'avais encore cru lire chez notre collègue An Erminig une rémunération proportionnelle à l'enveloppe travaux comme avant la loi MOP!

[Dorca]

Bonjour,

+1 pour mes camarades, via MS c'est bien plus cohérent, pour autant je peux entendre la praticité d'un AC mono-attributaire s'exécutant à BdC pour des prestations de Maîtrise d'oeuvre en matière de réseaux (assainissement notamment).

Aussi, si vous deviez procéder à un tel montage, il vous ets effectivement impératif de cadrer dès la consultation pour l'Ac (surtout si vous êtes en mono attributaire), l'économie de vos futurs MS ou BdC...

La proposition d'An Erminig est à ce titre envisageable toutefois le montage tel qu'évoqué peut conduire à des effets de seuils (forfait égal pour une "tranche" de travaux), ce qui est à proscrire puisque peut engendrer des effets pervers sur l'estimation du montant des travux. Un système d'interpolation linéaire à plusieurs ancrages (les bornes de vos "tranches" de montants de travaux) est à mon sens bien plus pertinent.

[chasingcar]

Merci pour vos remarques.

Je suis absolument convaincu qu'un AC à MS est plus sûr.

Cependant, le système de BC sera plus réactif est permettra plus facilement d'exécuter le marché. Le marché consiste à poser des fourreaux (réseau de chaleur) au moment de la construction d'une ligne de tram. L'inconnu porte sur la quantité et la localisation exacte ces fourreaux (variations faibles toutefois) et la volonté est surtout de ne faire qu'un marché de travaux par la suite donc une mission ACt-DET-AOR pour tous les fourreaux.

[speedy]

possible mais pourquoi non programmable ? vous ne savez pas ou passera la ligne de TRAM ni ou passe les réseaux?
faudrait en urgence passez un marché de reconnaissance de réseaux ....

[Michel]

je préfère établir une confiance

+1

[Michel]

Je suis absolument convaincu qu'un AC à MS est plus sûr.
Cependant, le système de BC sera plus réactif

Le contrat est une chose ; son exécution par bon de commande en est une autre.
Pourquoi pas Accord Cadre avec des Marchés subséquents s'exécutant par Bon de Commande (ou autre choix de mode d'exécution) ?

[An Erminig]

Merci, j'avais encore cru lire chez notre collègue An Erminig une rémunération proportionnelle à l'enveloppe travaux comme avant la loi MOP!

Bonjour,

Dans le cas présent qui fait l'objet du fil, je maintiens.

Onn n'est pas dans le cadre d'un bâtiment, on parle d'un marché de MOE en réseaux simples (AEP, assainissement), où ce sont des besoins tangibles, concrets (savoir si on est sous pression ou en gravitaire,( Edit : même pas c'est du réseau de chaleur) comment organiser le chantier en surface, comment est sectorisé le réseau...) . Dans ce type de prestation, la mission du MOE se limite souvent à rédiger puis attribuer un MBC de travaux, le reste de la mission étant à 80 % du suivi de chantier, avec des entreprises qui connaissent généralement leur métier mieux que quiconque. Il n'y a donc pas de "surprise" ou d'inflation sur le montant des travaux, passés les trois premiers mois de la mission, puisque le maître d'ouvrage sait à peu près combien va lui coûter telle ou telle opération.