Nouvelles:

AGORAPUBLIX  LE forum d'échanges libres le plus réactif !
appel à Soutiens  cliquez ici svp
 

2008  -  2025 :     plus de 17 ans d'existence !  
Notre site Web : http://asso.agorapublix.com 
RAPPEL ! : un compte sans aucun message posté sera détruit ! 
Pour tout problème merci d'envoyer un message à l'adresse contact@agorapublix.com    Vous ferez de même pour toute demande sur le sujet du RGPD ou connexe. 
Assurez-vous que votre système, courriel compris, accepte les trames en provenance du domaine "agorapublix.com" 
Vous trouverez dans la rubrique "Agorapublix c'est quoi ? - Présentation et historique" les informations pour les nouveaux arrivants ainsi que la Charte d'utilisation du forum, et des Données Personnelles. Nous vous invitons à prendre connaissance de ces chartes et à veiller à leurs application.

Menu principal

carte d'identification justifiant de l'inscription au répertoire des métiers

Démarré par jcc, Février 23, 2009, 04:36:49 PM

« précédent - suivant »

0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

jcc

bonjour,

J'aurais aimé savoir ce que contient cette carte

Le d8222-5 dit qu'il faut demander le a du 1° ou le B du 2°

J'aimerais savoir si les documents figurant sur cette carte peuvent  se trouver sur les factures du titulaire, car alors pour être conforme au d8222-5 il suffirait de demander seulement le DC6 tous les six mois et terminé.

que demandez-vous pour l'exécution tous les six mois?

merci