Etude de faisabilité et mission de maîtrise d'oeuvre

[FPNALS]

Bonjour à tous,

J'ai une voire deux petites questions :
- la 1ère : l'étude de faisabilité est relatée dans la loi MOP mais pour moi interfère avant les missions énoncée par celle-ci, notamment avant la mission ESQ, et nefait donc pas partie à proprement dit de la loi mop? êtes vous d'accord?
- la 2nde, le titulaire de l'étude de faisabilité peut-il être titulaire de la mission de maitrise d'oeuvre? à mon sens non, mais je ne trouve rien là dessus.. si vous avez quelque chose, je suis preneuse!

Un grand merci à tous!

[speedy]

1  OK
2 tout dépend du niveau de rendu de l'étude de faisabilité et si vous mettez la totalité dans le DCE de MOE ou non .....

[An Erminig]

Bonjour,

L'étude de faisabilité peut davantage être considérée une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage, laquelle est distincte de la mission de maîtrise d'oeuvre. Il n'y a pas de conception au stade de l'étude de faisabilité.

AMO et MOE sont deux notions différentes dans la loi MOP. Il faut voir les limites de l'une et de l'autre pour en apprécier l'articulation (et la compatibilité) dans votre projet futur. C'est comme le dit Speedy une question de niveau de rendu.

[Ponta]

+1.
Attention juste dans un cas : si l'AMO analyse les offres des candidats MOE, il ne peut lui-même candidater : il serait juge et partie.

[max]

1 ne serait-ce pas une étude de programmation (préalable à la MOE)?
http://www.miqcp.gouv.fr/images/Guides/documentPDF/GUIDE_PROG.pdf
http://www.miqcp.gouv.fr/images/fiche_mediaton/MEDIATIONS_18.pdf

2 - votre programmiste peut répondre à la consultation de MOE, mais comme dit précédemment, le DCE doit contenir tout les éléments/info/doc que le programmiste a produit ou qu'il s'est servi
https://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/conseil_acheteurs/questions-reponses/mise-en-oeuvre-procedure/qr-3-8-participation-bureau-etude.pdf

idem que ponta, s'il participe à l'analyse des MOE il ne pourra bien sur pas candidater

[ay_plb]

Bonjour,

je remonte ce post car je m'intérroge de savoir si on ne peut pas intégrer une étude de faisabilité et de rentabilité (en l'occurence la mise en place de panneaux photovoltaïques) dans la mission DIAG en amont des mission APS/APD ?

Le marché de MOE est passé pour l'aménagement de bâtiments communaux et la ville souhaite, par la même occasion, étudier la faisabilité et la rentabilité pour la mise en place de panneaux photovoltaïques.

Mon idée serait de demander aux soumissionnaires d'indiquer 2 rémunérations forfaitaires :
- DIAG + autres missions avec possibilité de réaliser la mise en place des panneaux
- DIAG + autres missions sans cette possibilité de réaliser la mise en place des panneaux car études négative

J'espère que ma demande est claire... Qu'en pensez-vous ?

Merci pour vos retours 

[mbodier]

Tu voudrais une tranche optionnelle dans ton marché ? Je n'y vois aucun inconvénient, au contraire.aucun inconvénient

[ay_plb]

Idéalement ca serait l'idée, mais je crois lire à droit à gauche que les études de faisabilité doivent être réalisées a part dans un marché d'AMO lancé en amont du marché de maîtrise d'oeuvre....

Réellement ??

[Ponta]

Idéalement ca serait l'idée, mais je crois lire à droit à gauche que les études de faisabilité doivent être réalisées a part dans un marché d'AMO lancé en amont du marché de maîtrise d'oeuvre....

Réellement ??

Oui, c'est l'idéal. Puis vous transmettez les documents à la MOE qui fera son travail ensuite.

[ay_plb]

l'idéal car l'étude de faisabilité n'est pas réalisée en son intégralité dans la mission DIAG du MOE ?

Je pose beaucoup de questions mais je cherche à tout faire entrer dans les cases 

[lepouch]

S'il s'agit uniquement de disposer des panneaux pour réinjecter dans le réseau, je vous conseille de traiter cela à part.
Car cela n'aura aucune conséquence sur le traitement architectural et quelques conséquences minimes sur l'installation électrique.
Il est plus sage de confier ces travaux à des entreprises spécialisées dont la technicité est supérieure aux connaissances des équipes de maitrise d'œuvre "classique" ...

[ay_plb]

Ok.

Alors si je récapitule bien (merci de me le confirmer) :
- je passe mon marché d'AMO pour l'étude de faisabilité des panneaux photovoltaïques
- à l'issu, j'intègre les résultats de l'analyse (ou pas si finalement on ne fait pas !) dans mon marché de MOE pour l'aménagement des bâtiments et je lance mon marché de MOE
- le MOE ne fera pas une seconde analyse de faisabilité pour ces panneaux photovoltaïques mais l'intégrera dans le programme

C'est bien ça ? 

[lepouch]

Yes !
Le "rapprochement" peut se faire au niveau de l'APS ou l'APD.

[ay_plb]

Un grand MERCI 

[ay_plb]

Bonjour,

je reviens encore sur ma propre question mais on me demande pourquoi je ne fais pas un marché de Moe uniquement pour le diagnostic avant de passer mon marché de Moe pour les missions de base...je sèche pour le coup.
Quelle est la différence entre AMO d'étude de faisabilité et Moe DIAG ?

Merci pour vos retours