maitrise d'oeuvre aménagement d'un centre-ville

[Boïo]

Bonjour,
Dans le cadre d'un projet de MOE d'aménagement d'un centre-ville, quelle procédure doit-on utiliser ?
Article 25II
- la procédure concurrentielle avec négociation ?
- le dialogue compétitif ?
Quelle différence entre les deux permettrait de déterminer la procédure la plus adaptée à la MOE centre-ville ?
- le concours restreint ? Comment la procédure de l'article 88 s'articule-t-elle avec les articles 25, 30-I-6° et 90-II-c), vu que le concours n'est pas visé à l'article 25 ?

La MOE est estimée (pour l'instant, cela est au stade de projet) à 800 K€ . La MOE sera à prévoir après que le projet de ZAC sera approuvé.
Merci pour votre aide !

[Boïo]

Bonjour,
Dans le cadre d'un projet de MOE d'aménagement d'un centre-ville, quelle procédure doit-on utiliser ?
Article 25II
- la procédure concurrentielle avec négociation ?
- le dialogue compétitif ?
Quelle différence entre les deux permettrait de déterminer la procédure la plus adaptée à la MOE centre-ville ?
- le concours restreint ? Comment la procédure de l'article 88 s'articule-t-elle avec les articles 25, 30-I-6° et 90-II-c), vu que le concours n'est pas visé à l'article 25 ?

La MOE est estimée (pour l'instant, cela est au stade de projet) à 800 K€ . La MOE sera à prévoir après que le projet de ZAC sera approuvé.
Merci pour votre aide !

autre remarque : les travaux qui découlent de la MOE pourraient durer +/- 15 ans. Comment cela se gère-t-il ?

[speedy]

à priori vous seriez en INFRA donc PCAN semble suffisant, les autres sont des procédures lourdes ....
voir pour un contrat unique ou pour un accord cadre mono attributaire :
quel déroulé pour votre projet  ? .... c'est le point important pour écrire quelque chose de sérieux

[Boïo]

Merci pour votre réponse.
Concernant le déroulé du projet, entendez-vous en cela le déroulement dans le temps ou par secteur à aménager ?

- Nous avions pensé aux tranches à affermir au fur et à mesure de l'avancement mais nous n'avions pas pensé à l'accord cadre.
L'accord cadre serait plus lourd, non ? mais permettrait peut-être de mieux faire évoluer le projet, c'est cela ?
- Encore une question, cette fois par rapport à l'esquisse (ou diagnostic) : peut-on demander une esquisse globale du projet puis, au fur et mesure de l'exécution, des esquisses par tranche ou encore par accord-cadre ?

[speedy]

oui, c'est pour celà que l'accord est intéressant si on veut une continuité dans la réflexion.
cependant faire des tranches permet de se séparer sans discussion en arguant que les tranches sont bouleversées
donc les deux systèmes ont des avantages et des inconvénients ..

[Boïo]

cependant faire des tranch

que vouliez-vous dire ?

[An Erminig]

Bonjour,

Le fait de demander des esquisses en procédure négociée ne risque-t-il pas de "requalifier" la procédure en concours ?

[speedy]

si on est clair non mais faut faire attention à la rédaction (et au montant ....)

[lepouch]

autre remarque : les travaux qui découlent de la MOE pourraient durer +/- 15 ans. Comment cela se gère-t-il ?

Très mal ....
Vous n'avez pas identifié votre besoin réel : une étude globale de type urbanistique qui permet de dégager un plan d'ensemble pour les 15 ans à venir
Et ensuite, plusieurs marchés de Moe + Travaux sur des périodes plus courtes correspondants à des secteurs, des quartiers et/ou des sections de voirie bien identifiés et délimités.

[lepouch]

Je rajoute que la première phase peut faire l'objet d'un concours d'idée : l'intérêt majeur est de permettre une présentation des projets à la population, d'élargir la consultation, etc ...
Mais il faut des élus impliqués pour y arriver ...
Détail : le candidat retenu s'engage à ne pas répondre aux futures consultations de Moe ...

[dominique]

Si vous êtes au stade de la maîtrise d'œuvre, c'est qu'en principe votre programme est bouclé, même s'il est susceptible d'être évolutif puisqu'on sera en réhabilitation.

La plus grande erreur sur ce type de projet d'infrastructure est de confier une prestation globale de maîtrise d'œuvre comprenant projet et exécution, surtout dans des opérations longues, car cela ne marche jamais : le maître d'œuvre sous-estime le montant en faisant plaisir au maître de l'ouvrage et pour avoir le contrat, on trouve ensuite des tas de problèmes techniques notamment de déplacement de réseaux, c'est sujet à évolution en concertation avec les citoyens, l'enveloppe est explosée, et comme la maîtrise d'œuvre se renchérit en exécution lorsque s'enflent la partie de travaux (car votre programme ne sera jamais parfait et qu'on sera alors en prestations supplémentaires) il n'y pas de frein de la part du maître d'œuvre et vous verrez qu'après avoir beaucoup divergé, vous serez très probablement obligé de résilier après avoir perdu beaucoup de temps et quand même payé des suppléments (et je sais de quoi je parle, car j'en vois des dossiers de ce type lorsque les maîtres d'ouvrage nous appellent au secours, bien souvent trop tard)

Bref, si en infra la loi MOP n'impose pas la mission de base (au contraire du bâtiment), ce n'est pas pour rien :  faites déjà une consultation de la maîtrise d'œuvre de projet et ensuite vous mettrez en concurrence la maîtrise d'œuvre d'exécution, quitte à laisser une forme d'intéressement au maître d'œuvre projet.
Dominique Fausser.

[Boïo]

Merci à tous pour toutes ces réponses.
Mais je suis face à de grands questionnements découlant de vos remarques :
- que met-on dans un cahier des charges de MOE de projet et de MOE d'exécution ? On partage les éléments de mission en 2 ?
- pour déterminer la procédure et les seuils : on additionne l'estimation des deux MOE ? on fait deux concours ? ou deux PCAN ?

Question subsidiaire : le concours s'inscrit dans quelle procédure ?

[speedy]

revenir aux fondamentaux : quel est votre besoin ? quels sont les critères de réussite  de l'opération ?
opération d'infrastructures
quelles missions à assurer ?
quels phasages en grandes étapes ?
continuité de MOE ? pourquoi ?
etc
après on pourra déterminer le nombre de marchés et les procédures de passation

[Boïo]

Si vous êtes au stade de la maîtrise d'œuvre, c'est qu'en principe votre programme est bouclé, même s'il est susceptible d'être évolutif puisqu'on sera en réhabilitation.
[...]
Bref, si en infra la loi MOP n'impose pas la mission de base (au contraire du bâtiment), ce n'est pas pour rien :  faites déjà une consultation de la maîtrise d'œuvre de projet et ensuite vous mettrez en concurrence la maîtrise d'œuvre d'exécution, quitte à laisser une forme d'intéressement au maître d'œuvre projet.
Dominique Fausser.

Pour vous, la MOE de projet = le programme ?

[speedy]

pas compris cette dernière question ....