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Primes et indemnités - concours de Maitrise d'oeuvre

Démarré par Florence, Mars 23, 2017, 03:24:04 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

Florence

Bonjour à tous,

Je suis en train de monter mon 1er marché relatif à un concours de maîtrise d'œuvre pour la construction d'un bâtiment neuf et je me pose beaucoup de question concernant les indemnité et/ou les primes ou la rémunération des concurrents.
Les documents que j'ai déjà pu lire ne sont pas assez détaillés sur ce sujet.
Concrètement, un doit donner une prime à tous les candidats qui auront remis une candidature. Cette prime ou indemnité est censé couvrir les frais engendrés par cette candidature. D'après ce que j'ai pu lire, le coût d'une candidature est estimé entre 400 et 800 € H.T. Donc cette première prime doit être versé à tous les candidats ayant remis une candidature et elle doit correspondre à cette tranche, c'est ça ? En sachant que cette prime ou indemnité doit être inscrite dans l'APPC.
Ensuite, j'ai lu qu'il y avait une autre prime due, elle représente 80 % du montant estimé de l'étude à effectuer.  Donc cette prime est uniquement versée au lauréat lors du choix final ?
Ces primes viennent bien en déduction, pour le lauréat, du montant du futur marché.
Il y a t il d'autres primes ?
Tout cela est bien confu .... est ce que quelqu'un peut m'expliquer synthétiquement stp.
Merci d'avance pour vos lumières 

lepouch

Sur la première étape (dépôt des candidatures), pas de prime à verser.
A l'issue de cette étape, vous retenez au moins 3 candidats appelés à concourir et c'est à eux que vous verserez la prime.
Effectivement, pour le Lauréat retenu comme maitre d'œuvre, vous pouvez inclure la prime dans le marché.
Le montant est estimé en fonction de l'élément de mission retenu pour juger (le plus souvent c'est l'Esquisse) et il faut en prendre au moins 80 % ...
Exemple : Bâtiment estimé à 10 000 000 et donc Moe de 1 000 000 (10 % environ), l'élément ESQ (Esquisse) représente 5 % du marché et donc 50 000, vous en prenez au moins 80 % ce qui fait une prime d'au moins 40 000 ....

Florence

Ahhh, c'est déjà beaucoup plus clair. Mille merci à vous.
Le montant estimé de la prime que vous me donner en exemple (40 000 euros) est bien versé uniquement au lauréat du concours et non aux 3 candidats qui ont remis des prestations conformes au Règlement du concours si ?
Les 3 candidats appelés à concourir se voient verser une prime qui couvre les frais de la candidature c'est à dire entre 400 et 800 € H.T ?  :o :o
Le budget va exploser si non ....


lepouch

Non, non, dans l'exemple, c'est bien 40 000 euros pour les 3 candidats admis à concourir !
C'est cher un concours ...

speedy

40000 à chacun ... _800€ c'est plutôt le prix d'une journée de travail ....
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

Ponta

Avec la petite subtilité que vous pouvez retrancher des honoraires du titulaire, le montant de la prime.
Puisque l'esquisse fait partie des missions de la MOE.
Agoraddicted

Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.