Publicité petits lots

[trancestep]

Sujet maintes fois abordé, mais bon....

Soit une opération de travaux à environ 10M€.

Il est prévu de lancer des petits pour environ 18% du total...

Les ST souhaitent compte tenu d'impératifs de planning, lancer certains de ces lots séparément.

Pour vous est-ce que l'on choisit la pub en fonction du montant du lot considéré (inf à 90 pub adaptée et sup à 90 BOAMP) ?

Pour moi depuis des années, je publie ces petits lots de préférence au BOAMP>90.... Qu'en pensez-vous?

[speedy]

Sujet maintes fois abordé, mais bon....

Soit une opération de travaux à environ 10M€.

Il est prévu de lancer des petits pour environ 18% du total...

Les ST souhaitent compte tenu d'impératifs de planning, lancer certains de ces lots séparément.

Pour vous est-ce que l'on choisit la pub en fonction du montant du lot considéré (inf à 90 pub adaptée et sup à 90 BOAMP) ?

Pour moi depuis des années, je publie ces petits lots de préférence au BOAMP>90.... Qu'en pensez-vous? que c'est votre choix, et que selon la concurrence c'est normal sans être obligatoire

[R.J]

Pour moi depuis des années, je publie ces petits lots de préférence au BOAMP>90.... Qu'en pensez-vous?

Que l'application du décret 2016-360 doit peut-être conduire à revoir la position.

Sous le Code 2006, la question de la publicité dépendait uniquement du montant du besoin (art. 40 CMP), donc de l'opération.

Désormais, une place est faite à la notion de procédure (33 pour les procédures formalisées, 34 pour les procédures adaptées). Quand bien même au sein de 34, les sous-distinctions restent en fonction du montant du besoin, l'identité de support de publicité est remise en cause.

Après, on pourrait affirmer que les petits lots ne sont pas passés selon une procédure adaptée en vertu de l'article 27, mais cela signifierait que rien ne régit la publicité de ces marchés.

À mon sens, il convient donc de soumettre les petits lots à l'art. 34, en considérant que le montant à prendre en compte est soit celui du marché, soit celui de la totalité des petits lots (notamment en cas de passation des petits lots sur un même avis de pub), mais plus le montant de l'opération.