Clause type négo

[mighty]

Hello les amis,
Vous pourriez partager vos clauses type de négo. Comment vous rédigez cela sachant justement qu'il y a le rattrapage des offres irrégulières, inacceptable etc.
Vous écrivez la clause en deux temps ?

Perso nous on dit qu'on va négocier avec les trois premiers si besoin est (pour résumer) + détail (mail ou réunion) + PV de traça.

Mais ça me pose un pbr quand parfois les candidats ont une offre irrégulière dès le départ. Vous régularisez ? Vous considérez qu'il faut être dans les trois premiers pour régulariser en négo ?

Comment vous gérez la notion de substantiel en MAPA ? Un BPU absent, une note méthodologique absente, vous considérez ça comme substantiel ou pas ?

Merci de vos lumières sur ce sujet car je me fais des noeuds au cerveau en ce moment...

[speedy]

Un BPU absent, ....vous considérez ça comme substantiel ou pas ?

pas d'offre  donc substantiel

une note méthodologique absente, vous considérez ça comme substantiel ou pas ?

et oui ! c'est substantiel

[ariad]

J'avais répondu sur ce fil :

http://agorapublix.com/forum3/index.php?topic=31575.0

Pour moi si absence de BPU ou de mémoire technique absent, j'éjecte !
Si je n'ai que 2 offres, je peux être plus sympa... 

[mighty]

ben oui mais en MAPA si un presta n'avait pas mis sa méthodologique j'avais tendance à régulariser au nom de la sacro sainte souplesse. Donc là on revient en arrière quoi...

Donc pour que je formalise dans mon cerveau : on ne peux régulariser même en MAPA que les éléments à la marge quoi.

[speedy]

j'insiste :  le problème vient que tu commences à négocier alors que tu ne dois négocier qu'avec les trois premiers selon ta propre règle,
arrête de te tirer une balle dans le pied !!! évite cette règle à la C.. ou alors précise que tu acceptes les régul même substantielle avant le premier tour d'élimination  c'est à dire que tu peux ne pas appliquer ta règle,  conclusion pourquoi écrire une règle que l'on se propose de transgresser ? 

[ariad]

En même temps, oublier tout un mémoire technique ou un BPU, c'est quand même gros ! Ca ne présage rien de bon pour la suite.

Moi ce qui me gonfle, c'est le fait de devoir indiquer un nombre de candidats avec qui négocier, sinon c'est négociation avec tout le monde ou personne.
On devrait pouvoir choisir.

[mighty]

Bon j'ai quand même relu la note DAJ. Apparemment, ils n'indiquent pas qu'il faut absolument mettre négo avec les trois.

Après relecture, je constate qu'une pièce absente telle que le mémoire technique ou un BPU absent ne pourrait être négocié car ça modifierait de trop l'offre initiale.

Mais c'est vrai que c'est à s'arracher les cheveux quand même...

Le pire dans mon RC je me rends compte que j'indique : je peux régulariser les offres dans le cadre de l'article 59 II. Donc par extension si pas de négo je peux quand même régulariser à condition que ce ne soit pas substantiel.

Puis plus loin, la clause de négo où j'indique je vais négocier avec les trois premiers.

Je pense que je vais revoir mon RC car c'est quand même confus...

[mighty]

D'où mon idée de proposer vos clauses types.

[ariad]

Bon j'ai quand même relu la note DAJ. Apparemment, ils n'indiquent pas qu'il faut absolument mettre négo avec les trois.

non mais la jurisprudence était constante à ce sujet, il me semble, non ?
Il faut indiquer un nombre de candidats invité à négocier dès le RC, que ça soit 2, 3 ou 4... non ?

Le pire dans mon RC je me rends compte que j'indique : je peux régulariser les offres dans le cadre de l'article 59 II. Donc par extension si pas de négo je peux quand même régulariser à condition que ce ne soit pas substantiel.

Puis plus loin, la clause de négo où j'indique je vais négocier avec les trois premiers.

Je pense que je vais revoir mon RC car c'est quand même confus...

Ca ne me semble pas confus.

Phase 1 : régularisation avec tout le monde si nécessaire
Phase 2 : Négo avec les 3 premiers

[mighty]

Ben sauf que donc si régularisation cela peut impacter l'offre financière. Donc = négo...Si j'ai bien tout suivi.

[ariad]

ha oui...
si c'est une ligne du BPU ou une erreur dans la DPGF, pour moi c'est pas de la négo.

[mighty]

Toujours dans mes réflexions de MAPA et négo. Il est indiqué que l'on peut régulariser les offres irrégulières si négo prévue.
Vous entendez ça comment vous ? En principe dans notre clause, nous mettons qu'on va négocier avec les trois premiers. Donc on négocie uniquement qu'avec le top 3. Ca signifie donc qu'on analyse toutes les offres (y compris irrégulières) et si l'offre irrégulière se classe deuxième on pourra lancer la négo et la régulariser ?

Je trouve ça totalement absurde. Pour moi je pensais qu'on ouvrait les offres. Les irrégulières sont détectées. On les régularisent car négo autorisée. Puis on analyse et on négocie vraiment avec les trois premiers.

Car selon moi la régularisation n'est pas une négo techniquement.

Exemple : Le candidat chiffre la mauvaise norme ou ne présente pas la bonne machine demandée dans le CCTP. L'offre est irrégulière. Mais elle est moins chère car le produit ayant la norme la plus récente est plus chère. Forcément elle est irrégulière et forcément elle se classe dans les trois premiers.

Je ne comprends pas trop la logique. Selon moi j'aurais vu ça, je lui aurais demandé de régularisé. Puis analyse puis négo selon classement obtenu. Pas l'inverse 

[ariad]

Toujours dans mes réflexions de MAPA et négo. Il est indiqué que l'on peut régulariser les offres irrégulières si négo prévue.

Où ?

[mighty]

dans le décret Article 59 de mémoire nan ?

[ariad]

"II. - Dans les procédures d'appel d'offres et les procédures adaptées sans négociation, les offres irrégulières, inappropriées ou inacceptables sont éliminées. Toutefois, l'acheteur peut autoriser tous les soumissionnaires concernés à régulariser les offres irrégulières dans un délai approprié, à condition qu'elles ne soient pas anormalement basses.
III. - Dans les autres procédures, les offres inappropriées sont éliminées. Les offres irrégulières ou inacceptables peuvent devenir régulières ou acceptables à l'issue de la négociation ou du dialogue, à condition qu'elles ne soient pas anormalement basses.
Lorsque la négociation ou le dialogue a pris fin, les offres qui demeurent irrégulières ou inacceptables sont éliminées. Toutefois, l'acheteur peut autoriser tous les soumissionnaires concernés à régulariser les offres irrégulières dans un délai approprié, à condition qu'elles ne soient pas anormalement basses."

J'entends le "Toutefois" comme une permission de régulariser les offres irrégulières dans un 1er temps avant d'entrer dans la phase de négociation.