MOE : computation, infrasture et bâtiment, 1 ou 2 MOE...

[Boïo]

Bonjour,
Plusieurs questions dans le cadre de la réflexion et de la préparation d'un (ou plusieurs) marchés de maîtrise d'œuvre.
Le projet est de construire un grand espace de sport (un "complexe") : plusieurs terrains de foot, rugby, pistes d'athlé..., parkings... et des vestiaires (la construction de salles semble remise à plus tard, enfin pour l'instant).
1-Concernant les terrains, cela entre-t-il dans la définition "infrastructures" ?

2-Comme  le programme prévoit la construction d'un bâtiment vestiaire , si terrrains = infrastructures:
    * doit-on prévoir séparément deux consultations, deux procédures et deux contrats de MOE  : 1 MOE bâtiment (concours) et 1 MOE infrastructure (mapa ? procédure négociée ?)
    * ou une consultation et une procédure et une MOE unique ?
    * doit-on additionner les montants estimés des 2 MOE pour avoir le seuil de procédure ou peut-on les distinguer du fait qu'il y semble que ce sont deux MOE différentes ?

3-De façon générale, qu'est-ce qui entre dans la définition infrastructure ? avez-vous des exemples ?
Merci pour votre aide (je n'ai pas trouvé de formation abordable  )

[speedy]

 Infra =  tout ce qui n'est pas Bâtiment   
En gros si PC c'est du Bâtiment
si besoin de sécurité sur étanchéité ou autre il ne faut pas hésiter à classer en Bâtiment

ensuite pensez qu'avec un seul MOE moins de coordination et plus de chance d'avoir un plan d'ensemble cohérent et sans chevauvement d'emprises à arbitrer !!!!

[TpF]

Bjour,

Pour éviter les questions de coordination judicieusement évoquées par Speedy,
je vous conseillerais de ne passer qu'un seul contrat de Moe mais avec une équipe constituée par ex:
- 1 architecte bâtiment
- 1 ingénieur infra spécialiste des terrains de sport
- 1 paysagiste

reste la question du pilote et / ou mandataire de cette équipe, l'archi bât s'impose souvent mais à voir au cas par cas suivant "l'importance" et le "poids" que vous souhaitez donner aux disciplines

[Raspoutine]

Ne demandez pas des métiers mais des compétences sauf pour l'architecte si vous avez un PC

[Boïo]

Merci pour toutes précisions.

Dans ce cas, dans notre estimation globale, nous serons au dessus du seuil de 209 K € HT. Le concours serait donc la procédure à suivre du fait qu'il y ait un vestiaire ?
Gloups, jamais fait...    (Les formations coûtent cher et pour l'instant je me base sur le document de la MIQCP de juillet 2016)

Est-ce que juridiquement (sans tenir compte de l'intérêt technique à ne faire qu'une procédure et un contrat de MOE), établir deux contrats pourraient être légal ?
Dans l'affirmative, concernant le calcul du seuil, est-ce que l'on doit additionner les deux estimations pour donner la procédure à suivre ?

[Boïo]

Est-ce que juridiquement (sans tenir compte de l'intérêt technique à ne faire qu'une procédure et un contrat de MOE), établir deux contrats pourraient être légal ?
Dans l'affirmative, concernant le calcul du seuil, est-ce que l'on doit additionner les deux estimations pour donner la procédure à suivre ?

Dans le prolongement de la question ci-dessous, et selon l'article 20 du décret 2016360, peut-on considérer que la MOE bâtiment et la MOE infrastructure peuvent avoir des caractéristiques différentes (les éléments de missions sont différents) qui autoriseraient à ne pas additionner les estimations pour avoir le seuil de procédure ?
Notre souci, si l'on doit cumuler les estimations, est de passer un concours de MOE pour un vestiaire dont la complexité ne parait pas avérée.

[speedy]

ça se défend, que dit votre nomenclature ?

[Boïo]

ça se défend, que dit votre nomenclature ?

Nous n'avons pas de nomenclature interne .
En revanche, nous devrions inscrire ce projet dans la PPI. Dans ce cadre, il vaudrait mieux distinguer également les deux projets afin que notre séparation des procédures et des contrats soit défendable ?

[hpchavaz]

Dans le prolongement de la question ci-dessous, et selon l'article 20 du décret 2016360,

Ne serait ce pas plutot le I 2° de l' article 21 ?

[R.J]

En l'absence de nomenclature, au vu de l'intégration des "deux projets" il me semble plus qu'hasardeux de scinder les opérations.

Honnêtement, si le but est d'éviter le concours, je recourrais plutôt à la logique d'accessoire pour passer une PCN dans les conditions de l'art. 90, II, 1°, c ...

Cela dit, hors l'intervention du jury et l'anonymat, la différence n'est pas grande entre une PCN et un concours (et même avec un MAPA de MOe au fait). Ce qui fait que si la crainte de la complexité de la procédure est le motif principal pour réfléchir à des solutions alternatives dont la pertinence n'est pas avérée, ce n'est pas nécessairement un motif à retenir.

[Boïo]

Ne serait ce pas plutot le I 2° de l' article 21 ?

oui

[Boïo]

En l'absence de nomenclature, au vu de l'intégration des "deux projets" il me semble plus qu'hasardeux de scinder les opérations.

Honnêtement, si le but est d'éviter le concours, je recourrais plutôt à la logique d'accessoire pour passer une PCN dans les conditions de l'art. 90, II, 1°, c ...

Cela dit, hors l'intervention du jury et l'anonymat, la différence n'est pas grande entre une PCN et un concours (et même avec un MAPA de MOe au fait). Ce qui fait que si la crainte de la complexité de la procédure est le motif principal pour réfléchir à des solutions alternatives dont la pertinence n'est pas avérée, ce n'est pas nécessairement un motif à retenir.

Nous cherchons à sécuriser nos procédures. Ensuite, nous avons les contraintes du calendrier électoral et du budget qui ne plaident pas pour le concours (long + prévoir primes). Nous ne sommes pas former ni au concours ni à la PCN.
Pensez-vous que l'on puisse suivre une PCN unique pour retenir un MOE unique ?
ou deux PCN distinctes ?

[R.J]

S'agissant des échéances électorales (municipales j'imagine), elles restent compatibles avec la réalisation d'un programme de moyenne à faible ampleur. Pour quelque chose de plus conséquent, pas certain que les chantiers soient achevés ... Mais le délai lié uniquement à la procédure est marginal. Et les complications liées à la présence potentielle de deux MOe plus susceptibles de créer des retards.

S'agissant des primes, dès lors que vous sollicitez un rendu préalable, vous ne pourrez pas vous en dispenser.

S'agissant d'une PCN unique en considérant que la part de bâtiment est mineure ... Pour ma part je serais susceptible de tenter ... Mais peut-être serait-il préférable de recueillir plus d'opinion en ce sens.

[Boïo]

S'agissant des échéances électorales (municipales j'imagine), elles restent compatibles avec la réalisation d'un programme de moyenne à faible ampleur. Pour quelque chose de plus conséquent, pas certain que les chantiers soient achevés ... Mais le délai lié uniquement à la procédure est marginal. Et les complications liées à la présence potentielle de deux MOe plus susceptibles de créer des retards.

Je suis d'accord avec vous. On a beau le répéter, ça ne change rien au fait de croire que le temps se gagne sur une procédure

S'agissant des primes, dès lors que vous sollicitez un rendu préalable, vous ne pourrez pas vous en dispenser.

C'est noté.

S'agissant d'une PCN unique en considérant que la part de bâtiment est mineure ... Pour ma part je serais susceptible de tenter ... Mais peut-être serait-il préférable de recueillir plus d'opinion en ce sens.

C'est noté également. Vous avez déjà mené ce type de procédure ?
Grand MERCI

[fanchic]

Un confrère lance une consultation de MOE selon l'AOO (On ne dit rien même si on en pense pas moins) pour un projet de parking relais comprenant un parking au sol + un parking à étage dans lequel on incorpore sanitaires, espace d'attente et agence commerciale des bus. En l'ouvrage de bâtiment représente 45% du montant global.

Il reçoit un courrier de l'ordre des architectes qui lui recommande le concours en raison de la part substantielle de bâti.

J'ai du mal à lui donner une réponse tranchée.

Evidemment, l'OA ne fait que son travail de protection des intérêts des archis et incite fortement à mettre en oeuvre le concours.
Mais on a donc une part prépondérante d'infra
et le bâti n'est autre qu'un parking à étage avec quelques volumes dédiés à d'autres activités que le stationnement.

Néanmoins, on peut envisager une obligation d'insertion des ouvrages dans un site, une apparence des façades agréables, un traitement des trames de déplacement piéton agréable et bien évidemment la partie agence et salle d'attente.

Bref, je préconiserai somme toute d'aller dans le sens de l'OA.

Et vous?