code CPV bâtiments modulaires

[lady day]

bonjour
je n'arrive pas à trouver un code CPV concernant les bâtiments modulaires (travaux)
Idem pour l'indice de révision des prix (j'ai du mal à me résoudre au BT01)
Vous auriez ça ?

[mar-pub]

Pour le CPV, il y a : 45223800-4 - Assemblage et montage de structures préfabriquées

Pour la révision, je ne pense pas qu'il existe un indice spécifique. Peut-être BT02 ou 03, ou une formule avec plusieurs BT...

[Ponta]

Pour le CPV, il y a : 45223800-4 - Assemblage et montage de structures préfabriquées
Pour la révision, je ne pense pas qu'il existe un indice spécifique.

+1 avec mar-pub.

J'ai déjà mis aussi le CPV pour de la fourniture : 44211100-3 Bâtiments modulaires préfabriqués.
Pour l'indice, BT01 par défaut.

[Raspoutine]

+1 avec mar-pub.

J'ai déjà mis aussi le CPV pour de la fourniture : 44211100-3 Bâtiments modulaires préfabriqués. c'est celui que j'ai utilisé pour une location de préfa dans un DCE en cours de consultation
Pour l'indice, BT01 par défaut.

[zoran]

Bonjour à tous,

Je rebondis sur ce poste pour lever un doute: Lorsqu'on fait l'acquisition d'une structure modulaire, on est en marché de fcs ou en travaux?

Merci.

A+

[speedy]

qui fait les raccordements ?
si juste livraison posé au sol : fourniture
si raccordemnts inclus (et le cas échéant avec la dalle support) alors travaux

[lady day]

merci pour vos réponses
Pour ma part, sauf erreur de raisonnement,  depuis la parution de cet avis, il n'y a plus débat sur ce point, il s'agit detravaux
MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE, DE L'INDUSTRIE
ET DU NUMÉRIQUE
Avis relatif à la liste des activités qui sont des travaux 
en droit de la commande publique (1)
NOR : EINM1608130V

[speedy]

oui mais il ne s'agit pas de la livraison seule :
45,21   
Construction
d'ouvrages
de bâtiment
ou de génie civil   
Cette classe comprend :
- la construction de bâtiments de tous types ;
- la construction d'ouvrages de génie civil - ponts (y compris ceux destinés à supporter des routes surélevées), viaducs, tunnels et passages souterrains ;
- conduites de transport, lignes de communication et de transport d'énergie électrique à longue distance ;
- conduites de transport, lignes de communication et de transport d'énergie électrique pour réseaux urbains ;
- travaux annexes d'aménagement urbain ;
- l'assemblage et la construction d'ouvrages préfabriqués sur les chantiers.   
45210000
(sauf :
45213316)
45220000
45231000
45232000

[Ponta]

+1. Je pars souvent sur des travaux.
Bien souvent, il y a un lot "modulaire", un lot "démolition/terrassement", un lot maçonnerie pour faire la rampe accessibilité.... Beaucoup de lots a priori travaux. Je fais un package travaux.

[domp]

Pour info au cas où, il existe le code CPV classé en travaux suivant, qui me semble correspondre :

45223810-7   Constructions préfabriquées

[hpchavaz]

oui mais il ne s'agit pas de la livraison seule :
45,21   
Construction
d'ouvrages
de bâtiment
ou de génie civil   
Cette classe comprend :
- la construction de bâtiments de tous types ;
- la construction d'ouvrages de génie civil - ponts (y compris ceux destinés à supporter des routes surélevées), viaducs, tunnels et passages souterrains ;
- conduites de transport, lignes de communication et de transport d'énergie électrique à longue distance ;
- conduites de transport, lignes de communication et de transport d'énergie électrique pour réseaux urbains ;
- travaux annexes d'aménagement urbain ;
- l'assemblage et la construction d'ouvrages préfabriqués sur les chantiers.   
45210000
(sauf :
45213316)
45220000
45231000
45232000

"préfabriqués sur les chantiers" : différent de modulaires

[speedy]

perso je n'ai pas cette vision limitative, dans ce cas ça ferait doublon avec  la construction de bâtiments de tous types , toute préparation sur chantier pourrait être considérée comme préfabrication comme le charpentier qui coupe ses poutres sur le site et non dans son atelier .....

[hpchavaz]

Je crois me souvenir, analyse faite avant l'"avis relatif à la liste des activités qui sont des travaux  en droit de la commande publique" sur la base des CPV et des NACE, que de plus cela dépend du type de matériaux employés (béton ou non) et que la solution me semblait contre-intuitive.