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certificta de numérotage

Démarré par valentine, Février 18, 2009, 09:27:40 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

valentine

bonjour,
le certificat de numéotage fait-il l'objet d'un formalisme particulier? genre cerfa?
ou une simple attestation suffit-elle?
Merci
C'est drôle, les hommes. Ça vous tape sur les nerfs ou ça veut vous priver de vous énerver.

Coccy

Citation de: valentine le Février 18, 2009, 09:27:40 AM
bonjour,
le certificat de numéotage fait-il l'objet d'un formalisme particulier? genre cerfa?
ou une simple attestation suffit-elle?
Merci

vous voulez numéroter quoi?
TRES TRES bientôt la QUILLE !! :)

valentine

en fait, c'est un notaire qui veut confirmer le numéro de voirie d'une parcelle.
C'est drôle, les hommes. Ça vous tape sur les nerfs ou ça veut vous priver de vous énerver.

Coccy

Citation de: valentine le Février 18, 2009, 10:04:16 AM
en fait, c'est un notaire qui veut confirmer le numéro de voirie d'une parcelle.

ok!
je ne pratique aucun formalisme particulier en ce qui me concerne
TRES TRES bientôt la QUILLE !! :)