Marchés à bons de commande et infructuosité

[lisette]

Bonsoir,

Nous avons lancé un marché à bons de commande pour de l'entretien spécialisé (type lavage de vitre hautes ...etc) à prix unitaires.

J'ai une offre qui au prix unitaire est dans notre estimation mais par contre quand je la multiplie par le volume estimé je ne suis plus dans l'estimation.

La CAO doit elle déclarer le lot infructueux ou peut on argumenter en diminuant le volume estimé (ce volume n'a pas été communiqué aux candidats ) tout en restant dans notre fourchette mini / maxi ?

Merci de vos avis !

[Raspoutine]

Vu le prix unitaire proposé et les quantités approximatives que vous  devrez réaliser, est-ce que votre maxi permet de satisfaire votre besoin sur la période déterminée ?

Par ailleurs votre interrogation laisse supposerr que vous ne fournissez pas aux candidats de quantités indicatives, j'avoue que cette pratique me dérange car cela laisse la possibilité de moduler les quanttés au gré de l'analyse.

[lisette]

Bien sûr que notre maxi est suffisant pour couvrir notre besoin

Eh oui, nous n'avons pas indiqué de quantités pour cette affaire. Nous le faisons parfois pour certains marchés mais pas pour celui là.

La question est de savoir comment déclarer infructueux un marché à commande traité à prix unitaire.

[R.J]

J'ai une offre qui au prix unitaire est dans notre estimation mais par contre quand je la multiplie par le volume estimé je ne suis plus dans l'estimation.

Pourriez-vous expliquer comment vous arrivez à un tel résultat ?

[lisette]

En fait nous avons quelques postes beaucoup plus importants en quantités et qui se trouvent être ceux qui sont chiffrés relativement "chers" par l'entreprise qui du coup ne rentre plus dans l'estimation

[Choup]

Par ailleurs votre interrogation laisse supposerr que vous ne fournissez pas aux candidats de quantités indicatives, j'avoue que cette pratique me dérange car cela laisse la possibilité de moduler les quanttés au gré de l'analyse.

Pareil, je n'aime pas cete pratique, ils le font dans ma collectivité, il me semble avoir entendu que cela était interdit mais je n'ai pas trouvé de fondement...

[cpamoa]

Première démarche : en fait vous utilisez la formule une offre est innaceptable quand les crédits budgétaires alloués au marché après évaluation du besoin à satisfaire ne permettent pas au pouvoir adjudicateur de la financer.

Mais il faut être prudent dans l'utilisation de la formule sans toutefois refuser de l'appliquer. Dans votre cas, s'agissant d'un marché à bons de commande, je ne vois pas trop comment vous pourriez appliquer cette solution surtout si vous n'avez pas indiqué de quantités.

Ce qui est dommage dans le cas que vous exposez c'est que si les fournisseurs avaient connu les quantités estimatives, ils auraient pû moduler leur prix en fonction des quantités.


Deuxième hypthèse qui parait la bonne : on diminue les quantités indicatives pour rester dans le marché ou on les laisse en l'état et dès que le montant maxi va être atteint on relance la procédure. Je penche vraiment pour vous conseiller cette dernière démarche.