pli électronique quasi vide (pas d'offre)

[Boïo]

Nous sommes en MAPA autour de 50 K € HT, décret 2016-360.
Dans le dossier de l'un des candidats ayant répondu électroniquement, l'on ne trouve qu'un PDF de 2 pages qui est un sommaire des pièces de candidature. Il n'y a aucune pièce d'offre.
L'on pourrait éventuellement demander des compléments de candidature. Mais pour l'offre ?
A priori, je pencherais pour l'offre irrégulière.
Dans le RC, nous n'indiquons pas "toute offre incomplète sera rejetée" afin de permettre de faire compléter éventuellement le dossier.

[Vivaelparaguay]

Il n'y a pas d'offre du tout, il n'y a rien à faire régulariser...

Pas d'offre, pas de chocolat. 

[Boïo]

On qualifie d'irrégulier ? ou indique "absence d'offre" ?

[RV]

Consultation sur la base du nouveau décret?
La régularisation serait envisageable.

[Ponta]

Consultation sur la base du nouveau décret?
La régularisation serait envisageable.

Le décret parle de rejeter les seules offres anormalement basses. Pourtant mes vieux réflexes de l'ex-CMP me pousserait à penser comme Vivaelparaguay.

Dans le doute, je régulariserai mais ce serait du grand n'importe quoi.

[Boïo]

Consultation sur la base du nouveau décret?
La régularisation serait envisageable.

Oui, décret 2016-360
Régulariser ne serait pas favoriser ? il aurait plus de temps que les autres candidats pour répondre ?

[Boïo]

Le décret parle de rejeter les seules offres anormalement basses. Pourtant mes vieux réflexes de l'ex-CMP me pousserait à penser comme Vivaelparaguay.

Dans le doute, je régulariserai mais ce serait du grand n'importe quoi.

ça me parait quand même délicat : on part d'un dossier quasi vide. Ce ne serait plus compléter mais constituer la réponse ?
est-ce encore régulariser ?

[Boïo]

la fiche de la DAJ sur l'examen des offres, art. 2.2.1, indique :
"En revanche, ne pourrait être régularisée :
- l'offre qui ne comprend pas un document important tel que le mémoire technique ;
- ..."

[Vivaelparaguay]

ben oui, on parle de régularisation qui ne remettent pas en cause d'éléments substantiels de l'offre.

A la rigueur, si je ne demande pas la signature des offres et qu'on me remet un BPU/DQE sans son AE, je peux envisager de demander régularisation de l'AE à condition que le prix porté à l'AE soit identique à celui qui m'a été remis dans le DQE, mais lorsqu'on a aucune pièce de l'offre, on a pas d'offre, donc on a rien à régulariser.

art 59 IV "La régularisation des offres irrégulières ne peut avoir pour effet de modifier des caractéristiques substantielles des offres."

[speedy]

pas de prix (ni prix global ni BPU ni DQE ni DPGF) donc il manque un élément essentiel de l'offre donc pour moi irrégularisable ....

[lepouch]

Si pas de copie de sauvegarde et suffisamment de candidats, il faut effectivement rejeter ...
Par contre, il serait intéressant de voir avec lui s'il s'agit uniquement d'une erreur de manip ou si le logiciel présente une difficulté particulière.

[Po2bebe]

Bonjour à tous,

Soit un marché de fourniture et maintenance d'appareils de détection de gaz lancé en procédure négociée avec mise en concurrence préalable.

Étant à la phase offre, nous ouvrons un pli électronique d'une entreprise admise à candidater qui n'a fourni que le BPU complété.

Il est précisé dans le RC que l'offre se compose des pièces ci-dessous :

-   la note d'intention et ses annexes, en particulier le bordereau des prix unitaires, les catalogues et tarifs du candidat, la fiche « remises et conditions »,
-   la simulation de commande jointe au dossier, complétée par le candidat sur la base de son bordereau des prix unitaires et de ses tarifs (document non contractuel),
-   la note d'acceptation des pièces contractuelles, dûment signée par le candidat,
-   un mémoire justificatif des dispositions que le candidat se propose d'adopter pour l'exécution du marché. Il y précisera en particulier les moyens mis en œuvre ainsi que :
       - l'étendue de tous les produits et prestations qu'il est capable de fournir et d'exécuter dans le cadre du marché,
       - il y apportera toutes précisions qu'il juge utile à la compréhension de son offre,
       - les modalités de mise en service et de formation des appareils aux utilisateurs lors de l'intervention,
       - les éléments demandés au Cahier des Clauses Techniques Particulières (garantie, autonomie de la batterie rechargeable...)
-   les catalogues techniques détaillés de l'ensemble de la gamme.

L'offre est donc incomplète (voire quasi-inexistante).

L'offre ne peut pas être régularisée ? ou dois-je leur demander de régulariser lors de la phase des négos? (ce qui permettrait de leur procurer un avantage certain concernant les délais)

Vous remerciant par avance,

Bonne journée

[Ponta]

Bonjour,

Dans votre RC, avez-vous une clause sur l'offre incomplète qui dit que ce sera régularisée ou rejetée ?
Si c'est cela, vous appliquez ce que vous avez écrit.

Dans le cas contraire et au vu de la longue liste de documents non fournis, je ne régulariserai pas.

Bien sûr, si c'est le seul candidat, je régulariserai. S'il y en a plusieurs, tchao.

[R.J]

Quasi-vide ? Pas tant que ça ... Vous avez le BPU, qui précise donc normalement les produits et les prix. Fourniture et maintenance d'appareils de détection de gaz, j'imagine que les produits sont un minimum normés.

-   la note d'intention et ses annexes, en particulier le bordereau des prix unitaires, les catalogues et tarifs du candidat, la fiche « remises et conditions »,

Je ne sais pas ce qui est attendu comme "note d'intention", mais vous avez le BPU. Sauf à prévoir des achats hors BPU, ce qui poserait problème quant à la définition du besoin, l'essentiel est là.

-   la simulation de commande jointe au dossier, complétée par le candidat sur la base de son bordereau des prix unitaires et de ses tarifs (document non contractuel),

Peut être reconstitué, pas de problème en soi.

-   la note d'acceptation des pièces contractuelles, dûment signée par le candidat,

On va dire que la remise de 'loffre vaut acceptation des conditions contractuelles.

-   un mémoire justificatif des dispositions que le candidat se propose d'adopter pour l'exécution du marché. Il y précisera en particulier les moyens mis en œuvre ainsi que :

Le mémoire, plus gênant généralement, mais on est dans un marché de fourniture principalement.

       - l'étendue de tous les produits et prestations qu'il est capable de fournir et d'exécuter dans le cadre du marché,

Ça pourrait tout de même être exprimé de manière plus précise.

       - il y apportera toutes précisions qu'il juge utile à la compréhension de son offre,

Il semblerait qu'il a jugé que son offre était suffisamment compréhensible en l'état.

       - les modalités de mise en service et de formation des appareils aux utilisateurs lors de l'intervention,

Il y a également une part formation à l'utilisation des fournitures dans votre marché ?

       - les éléments demandés au Cahier des Clauses Techniques Particulières (garantie, autonomie de la batterie rechargeable...)

Curieux de demander des éléments devant figurer dans l'offre dans le CCTP. Ce n'était pas le niveau minimal attendu qui figurait ?

-   les catalogues techniques détaillés de l'ensemble de la gamme.

Si hors périmètre du marché, pas de lien avec la régularité de l'offre.

L'offre est donc incomplète (voire quasi-inexistante).

Tout dépend du degré d'exigence. Pour ma part, je trouve que l'offre n'est pas si incomplète que ça.

Ce sont des appareils à ce point spécifiques dont vous avez besoin ?

L'offre ne peut pas être régularisée ? ou dois-je leur demander de régulariser lors de la phase des négos? (ce qui permettrait de leur procurer un avantage certain concernant les délais)

Régularisation sûrement possible à mon sens.

Bien sûr, si c'est le seul candidat, je régulariserai. S'il y en a plusieurs, tchao.

Et s'il y en a plusieurs mais que celui-ci est particulièrement compétitif ?

[Ponta]

Et s'il y en a plusieurs mais que celui-ci est particulièrement compétitif ?

En fonction de la politique achat de la structure, des objectifs du marché (qualitatifs, économiques ou autres), du caractère anormalement bas ou non de l'offre, ça se discute.